Exemple de scénario : Calcul de l'impôt au niveau parent

Dans Tax Reporting, si la fonctionnalité de calcul d'impôt au niveau parent est activée pour une entité parent, les calculs d'impôt sont effectués directement au niveau du parent. Cette configuration est particulièrement utile lorsque vous devez appliquer des taux d'imposition ou des ajustements au niveau consolidé. Elle permet d'éviter d'agréger des données fiscales à partir d'entités enfant individuelles.

Reportez-vous à l'exemple de scénario suivant :

Structure d'entité :

  • ENT_PAR (Entité parent)
  • ENT_CHILD1 (Entité enfant 1)
  • ENT_CHILD2 (Entité enfant 2)

Montants :

  • ENT_CHILD1 : 100
  • ENT_CHILD2 : 200

Calcul d'impôt au niveau parent non activé :

Par défaut, lors de la consolidation, les montants de ENT_CHILD1 et de ENT_CHILD2 sont consolidés vers ENT_PAR.

Par conséquent, ENT_PAR affiche un montant consolidé de 300 (100 pour ENT_CHILD1 + 200 pour ENT_CHILD2).

Calcul d'impôt au niveau parent activé :

Lorsque la fonctionnalité de calcul d'impôt au niveau parent est activée pour ENT_PAR, vous pouvez saisir les données fiscales directement au niveau parent.

Dans cette configuration, le système n'agrège pas les données fiscales provenant de ENT_CHILD1 et de ENT_CHILD2 lors de la consolidation. A la place, il utilise les données saisies directement au niveau de ENT_PAR.

Par exemple, si vous avez saisi une valeur de 400 directement au niveau de ENT_PAR, le montant consolidé pour ENT_PAR sera de 400, peu importe les montants de ENT_CHILD1 et de ENT_CHILD2.

Etapes de configuration :

Afin d'activer le calcul d'impôt au niveau parent pour ENT_PAR, procédez comme suit :

  1. Définissez les propriétés d'entité :
    • Autoriser l'entrée d'entité de niveau supérieur : Oui.
    • Stockage des données : Ne jamais partager
    • Attribut de calculs d'impôt au niveau parent : TaxCalcYes.
    • Domicile : affectez le domicile approprié pour ENT_PAR.
  2. Affectez les entités enfant :

    Ajoutez ENT_CHILD1 et ENT_CHILD2 en tant que membres enfant à ENT_PAR.

  3. Actualisez la base de données :

    Après avoir effectué ces modifications, actualisez la base de données afin d'appliquer les nouveaux paramètres.

Pour en savoir plus, reportez-vous à la documentation relative au Calcul parent des impôts au niveau national et régional.

Remarques :

  • Saisie des données : lorsque le calcul d'impôt au niveau parent est activé, assurez-vous que les données fiscales sont directement saisies au niveau de l'entité parent (ENT_PAR). Les données saisies au niveau des entités enfant (ENT_CHILD1 et ENT_CHILD2) ne seront pas consolidées vers le parent pour les calculs d'impôt.
  • Processus de consolidation : le processus de consolidation utilisera les données saisies au niveau du parent. Les données d'entité enfant ne seront pas agrégées dans les calculs d'impôt de l'entité parent.