Utilisation du formulaire de provisions à court terme nationales

Le formulaire Provisions à court terme nationales est utilisé pour ajuster, vérifier et calculer la charge d'impôt courant pour les provisions nationales.

Vous pouvez saisir des ajustements d'écarts permanents et temporaires supplémentaires, ainsi que d'autres montants hors provisions dans le formulaire.

Avant de pouvoir utiliser le formulaire, vous devez consolider l'entité afin de générer les résultats dans la colonne Automatisé et vérifier que le point de départ des provisions à court terme est égal au résultat avant impôt des états financiers de l'entité juridique.

Pour IFRS uniquement, vous pouvez décomptabiliser le revenu imposable à partir du solde de clôture des impôts différés. Reportez-vous aux sections suivantes :

Pour calculer la charge d'impôt courant pour les provisions nationales, procédez comme suit :

  1. Sur la page d'accueil, sélectionnez Provisions pour impôts - National, puis Paquet.
  2. Sur le formulaire, sélectionnez l'onglet Provision à court terme.
    Le formulaire Provisions à court terme nationales est affiché pour le scénario, l'entité, les années et la période sélectionnés.
  3. Facultatif : cliquez sur Modifier les membres Icône Modifier les membres pour modifier le PDV.
  4. Consultez les valeurs automatisées dans la colonne Automatisé. Les valeurs automatisées sont calculées par le système pendant la consolidation dans le cadre du processus d'automatisation des taxes. Si aucune valeur ne figure dans la colonne Automatisé, l'entité n'a peut-être pas été consolidée après l'import des données de livre.
  5. Facultatif : sous Ajustements, entrez les éventuels ajustements à apporter aux montants automatisés.
  6. Dans Actions, sélectionnez Consolider pour recalculer le formulaire Provision à court terme.

    Remarque :

    Si le calcul des impôts de comptes spécifiques n'est pas effectué, les propriétés ne sont peut-être pas définies correctement. Par exemple, vous devez vérifier que les attributs suivants du compte des écarts permanents et temporaires sont définis :
    • Définissez le type de données d'impôt sur Brut.
    • Définissez le type d'impôt sur National et régional.

    Vérifiez les paramètres de propriété dans l'éditeur de dimensions et corrigez-les si nécessaire. Reportez-vous à la section Modification de propriétés de membre à l'aide de l'éditeur de dimensions simplifié.

  7. Vérifiez les résultats de la charge d'impôt courant national calculée.