Utilisation du rendement sur les provisions

Tax Reporting permet de rapprocher les montants des provisions de l'exercice précédent. Les provisions pour impôts sont automatiquement renseignées dans le formulaire. Les données de déclaration peuvent être saisies manuellement ou chargées dans l'application.

Le système traite le rendement sur les provisions dans la période 13 ou P13. L'application autorise l'analyse de plusieurs exercices et l'imputation de rapprochements dans la période en cours. Toute modification de données apportée à l'échéancier d'entrée doit être suivie d'une consolidation afin de déterminer les ajustements du rendement sur les provisions requis dans les provisions de la période en cours pour les impôts sur le revenu (par exemple, provisions à court terme, provision reportée, etc.) Les montants calculés passent dans les provisions à court terme de l'exercice cible et de la période de destination, conformément à la configuration de l'automatisation du rendement sur les provisions, comme éléments de provision supplémentaires, et dans le formulaire Ecart temporaire, dans lequel le système par défaut suppose que tous les ajustements de rendement sur les provisions ont une incidence sur les charges d'impôts différés uniquement. Pour plus d'informations sur la configuration, reportez-vous à Définition de règles d'automatisation du rendement sur les provisions.

Remarque :

Pour utiliser des taux de l'année précédente sur des montants du rendement sur les provisions, reportez-vous à Application du taux de l'exercice précédent à des montants de rendement sur les provisions

Le rendement sur les provisions peut être calculé et enregistré lors de différents quadrimestres en fonction de l'entité. Par exemple, au cours d'une année civile, des entités canadiennes peuvent enregistrer l'ajustement dans Q3, tandis que des entités américaines peuvent l'enregistrer dans Q4. Par conséquent, le système est configuré pour calculer un écart de rendement sur les provisions uniquement lorsqu'un utilisateur indique les données, définit la période et l'exercice de destination à l'aide de l'automatisation du rendement sur les provisions, et consolide à la fois la période et l'exercice de rendement sur les provisions et la période et l'exercice cible dans lesquels imputer l'ajustement.

Le formulaire contient les membres RollForward suivants :

Tableau 12-12 Ecarts temporaires nationaux

Catégorie	Sous-catégorie	Description
P12	Automatisé	Montants automatisés à partir de la provision pour l'exercice indiqué dans le PDV.
	Ajustement	Montants saisis manuellement à partir de la provision pour l'exercice indiqué dans le PDV.
	Total	Somme de Automatisé et Ajustement. (Provision totale)
Rendement sur les provisions	Automatisé	Montants automatisés à partir de la déclaration pour l'exercice indiqué dans le PDV.
	Ajustement	Montants saisis manuellement à partir de la déclaration pour l'exercice indiqué dans le PDV.
	Total	Somme de Automatisé et Ajustement, à partir de la déclaration. (Déclaration totale)
Rendement sur les provisions	Ecarts du rendement sur les provisions	Ecart entre la provision totale et la déclaration totale.

Lorsqu'il est calculé, le montant passant dans les provisions à court terme est le montant figurant dans le compte CurrentTaxReturn/Impôt exigible par déclaration. Lorsqu'ils sont calculés, les écarts temporaires passent automatiquement dans la colonne dans la reconduction d'écarts temporaires sur le rendement sur les provisions.

Pour saisir des ajustements, procédez comme suit :

Sur la page d'accueil, sélectionnez Provisions pour impôts - National, puis Rendement sur les provisions.
Si nécessaire, entrez des montants d'ajustement avec les soldes de compte.
Cliquez sur Enregistrer.
Sur le formulaire, sous Actions, sélectionnez Consolider, puis cliquez sur Lancer.