Manière dont le système classifie la nature de la transaction

Lorsque vous exécutez l'extraction de données pour le programme ESL, le système, lui, exécute un sous-programme qui permet de classifier la transaction comme transaction de service, de biens normale ou de biens impliquant une triangulation. La triangulation, c'est lorsqu'une société d'un pays membre de l'UE effectue une transaction d'achat ou de vente avec une société d'un pays non-membre et que les biens sont effectivement expédiés à partir d'un troisième pays membre de l'UE. Si les biens ne sont pas expédiés à partir d'un pays membre, il n'est pas nécessaire de déclarer la transaction au gouvernement.

Le système utilise les données des zones de taux et de taxe, de la table de mappage des transactions (F740018A) et de la table F4211 pour déterminer la nature de la transaction.

Ce tableau indique la manière dont le système classifie les transactions en fonction des données des tables F0018A et F4211 :

Le code de transaction dans la table F740018A est Service?	L'enregistrement est présent dans la table F4211	Le code de triangulation dans la table F740018A est 1	Le code de pays est différent pour la société, l'adresse de destination et l'adresse d'expédition (triangulation)	Nature de la transaction
Oui	s.o. Toutes les transactions de service sont classifiées de la même manière.	s.o. Le champ Indicateur triangulation est utilisé uniquement avec les transactions de biens pour lesquelles il n'existe aucun enregistrement dans la table F4211.	s.o. Les transactions de service ne sont pas codées comme triangulations.	Service
Non	Oui	s.o. Le système ignore le champ de code de triangulation de la table F740018A si l'enregistrement de transaction est absent dans la table F4211.	Non	Biens (normale)
Non	Non Si la transaction est absente dans la table F4211, elle doit être présente dans la table F03B11, sinon le système ne la prend pas en compte pour la classification.	Non	Non	Biens (normale)
Non	Oui	s.o. Le système ignore le champ de code de triangulation de la table F740018A si l'enregistrement de transaction est absent dans la table F4211.	Oui	Triangulation
Non	Non	Oui	Oui	Triangulation