L'écran Automatisation de la perte nette d'exploitation vous permet de configurer les règles qui définissent la façon dont le système reporte, utilise ou fait expirer automatiquement les pertes fiscales et comptabilise les montants compensateurs correspondants. Reportez-vous à Automatisation des pertes nettes d'exploitation/crédits.
Comptes de pertes fiscales
Les comptes de pertes fiscales peuvent être utilisés pour saisir différents types de pertes et de déductions. Pour chaque type de perte fiscale, plusieurs comptes sont requis pour stocker diverses valeurs. Pour chaque type de perte fiscale (par exemple, pertes nettes d'exploitation totales, moins-value), les deux principaux comptes requis pour stocker les pertes fiscales sont CY (Exercice en cours) et CFS (Système de report en avant).
Les pertes pour l'exercice en cours sont disponibles pour la saisie uniquement dans les colonnes RollForward du formulaire Acquisitions, y compris les colonnes Acquisitions et Modification de taux pour les acquisitions, et dans la colonne Transferts d'écarts temporaires. Si la norme de reporting IFRS est utilisée, les colonnes DTNR sont également disponibles pour la saisie de données.
La saisie de données dans les comptes du système de report en avant est disponible dans les colonnes Provisions à court terme, Ajustements de l'exercice en cours pour les écarts temporaires et Autres ajustements. Si vous effectuez le suivi des pertes fiscales dans le formulaire correspondant avec des comptes de détail, la colonne Autres ajustements n'est pas disponible pour la saisie de données, car cette cellule est utilisée pour automatiser les montants à partir de l'échéancier de report des soldes de pertes fiscales.
Les détails relatifs aux pertes fiscales peuvent être suivis à l'aide d'un compte de détail qui est un membre de base de TaxLossesD. L'ajout d'un compte de détail afin de tenir à jour les détails est facultatif lors de la création d'un compte de pertes fiscales. Le compte de détail de pertes fiscales et le compte de report en avant sont liés à l'aide de la propriété définie par l'utilisateur TaxDetail.
Si vous effectuez le suivi des détails dans Oracle Hyperion Tax Provision, vous devez configurer un compte supplémentaire pour plus de détails. Vous devez définir ce compte en tant que compte parent, avec les comptes CY et CFS correspondants comme membres enfant. Assurez-vous que le nombre d'enfants sous TaxLossesD (le compte de détail) est égal au nombre d'enfants sous TaxLossesTotal. Au cours du processus de validation, le système effectue une vérification afin de s'assurer que le solde de clôture du compte CFS est identique au solde de clôture du compte de détail d'impôt.
Si vous utilisez des pertes fiscales ou des déductions régionales, vous devez configurer un compte supplémentaire en ajoutant le suffixe Reg au nom du compte CFS.
Pour plus de détails sur la propriété Détails de l'impôt définie par l'utilisateur, reportez-vous à Propriété définie par l'utilisateur Détails de l'impôt.
Pour obtenir plus d'informations et des exemples d'utilisation du formulaire Pertes fiscales, reportez-vous à Utilisation de l'échéancier de pertes fiscales.
Comptes de crédit d'impôt
Vous pouvez créer plusieurs comptes de crédits d'impôt pour indiquer des crédits d'impôt.
Comme pour les pertes fiscales, vous pouvez gérer les détails des crédits d'impôt dans Tax Provision. Pour tenir à jour les détails de crédits d'impôt, vous devez ajouter un compte de détail sous TaxCreditsD (ou RTaxCreditsD pour Régional).