6 Paramétrage de la fonctionnalité Union européenne et SEPA

Ce chapitre traite des sujets suivants :

Remarque:

La fonctionnalité relative à l'Union européenne traitée dans le présent chapitre s'applique à la majorité des pays européens pris en charge par le logiciel JD Edwards EnterpriseOne. Toutefois, les états Intrastat de base peuvent ne pas inclure toutes les données requises pour tous les pays, car chaque pays détermine ses propres exigences en matière d'états. Reportez-vous aux guides de mise en oeuvre propres à chaque pays pour obtenir les états de l'Union européenne particuliers.

Présentation de la fonctionnalité Union européenne et SEPA (Single Euro Payment Area, zone de paiement unique en euro)

Le présent tableau donne un aperçu du paramétrage pour l'Union européenne et des processus que vous utilisez en supplément du paramétrage standard et des traitements fournis dans le logiciel de base.

Paramétrage ou traitements Description
codes définis par l'utilisateur Outre les codes définis par l'utilisateur du logiciel de base, paramétrez les codes définis par l'utilisateur relatifs à l'Union européenne à utiliser avec les éléments suivants :
Importation et exportation de marchandises Outre le paramétrage standard relatif aux articles, aux fournisseurs et aux sociétés, voici la marche à suivre pour traiter les marchandises importées et exportées dans l'Union européenne :
Données sur les comptes bancaires Les pays européens utilisent couramment le numéro de compte bancaire international (IBAN) pour les transactions bancaires. Le logiciel JD Edwards EnterpriseOne prend en charge l'utilisation du numéro IBAN.

Voir Présentation des numéros de comptes bancaires internationaux.

Des sous-programmes de validation des codes de banque et des comptes bancaires existent pour les pays suivants :

  • Belgique

  • Finlande

  • France

  • Italie

  • Espagne

Voir Présentation de la validation des codes de banque et des comptes bancaires.
Traitement des paiements de la SEPA Outre les formats de paiement propres à chaque pays, vous pouvez utiliser un format de paiement pour la SEPA. Voici la marche à suivre pour paramétrer et utiliser le format des paiements de la SEPA :
Traitement des factures Outre le traitement standard des factures, vous pouvez imprimer les factures avec IPI. Voici la marche à suivre pour imprimer ces factures et leurs annexes :
Etats Intrastat (paramétrage) Voici la marche à suivre pour paramétrer les états Intrastat :
Etats Intrastat (utilisation) Voici la marche à suivre pour imprimer et purger les enregistrements Intrastat :

  • Alimentez les fichiers de travail.

  • Révisez les fichiers de travail selon les besoins.

  • Utilisez l'interface IDEP/IRIS (R0018I3) pour générer une déclaration Intrastat électronique au format requis pour chaque pays.

  • Purgez les enregistrements du fichier Intrastat (F0018T).
Autres déclarations de l'Union européenne Outre les états Intrastat, vous pouvez utiliser d'autres états pour les déclarations de l'Union européenne.

Voir la section Génération des états sur la TVA pour la Belgique dans le guide Guide de mise en oeuvre de localisation des applications JD Edwards EnterpriseOne pour la Belgique.

Voir la section Printing VAT and Other EU Reports for the Czech Republic dans le guide Guide de mise en oeuvre de localisation des applications JD Edwards EnterpriseOne pour la République tchèque.

Voir la section Printing VAT and Other EU Reports for Hungary dans le guide Guide de mise en oeuvre de localisation des applications JD Edwards EnterpriseOne pour la Hongrie.

Voir la section Processing VAT for Italy dans le guide Guide de mise en oeuvre de localisation des applications JD Edwards EnterpriseOne pour l'Italie.

Voir la section Printing VAT Reports for Poland dans le guide Guide de mise en oeuvre de localisation des applications JD Edwards EnterpriseOne pour la Pologne.

Voir la section Printing VAT Purchase and Sales Reports in Russia dans le guide Guide de mise en oeuvre de localisation des applications JD Edwards EnterpriseOne pour la Russie.

Voir la section Processing the Model 340 VAT Report in Spain dans le guide Guide de mise en oeuvre de localisation des applications JD Edwards EnterpriseOne pour l'Espagne.

Voir la section Processing the 347 Tax Declaration in Spain dans le guide Guide de mise en oeuvre de localisation des applications JD Edwards EnterpriseOne pour l'Espagne.

Voir la section Processing the 349 Tax Declaration in Spain dans le guide Guide de mise en oeuvre de localisation des applications JD Edwards EnterpriseOne pour l'Espagne.

Voir la section Utilisation d'états supplémentaires pour la Suisse dans le guide Guide de mise en oeuvre de localisation des applications JD Edwards EnterpriseOne pour la Suisse.
TVA intracommunautaire Voir Présentation de la TVA intracommunautaire.

Voir la section Validating Tax ID Numbers dans le guide Guide JD Edwards EnterpriseOne Applications Tax Processing Implementation.

Présentation de la TVA intracommunautaire

Les marchandises vendues par une entité de l'Union européenne assujettie aux taxes à une autre entité similaire dans un autre pays de l'Union européenne sont traitées comme si elles étaient exonérées de la TVA. L'acheteur est ensuite assujetti à la TVA payée sur la transaction dans son propre pays. Dans certains cas, l'acheteur a la possibilité de recouvrer le montant de la TVA payée sous forme de remboursement.

Dans le système Comptes fournisseurs JD Edwards EnterpriseOne, enregistrez la TVA imputée à ces transactions en paramétrant un taux/zone de taxe pour la TVA intracommunautaire. La TVA à payer est compensée par la TVA à recevoir et les deux montants doivent être affichés dans les états pertinents. Les états doivent également afficher les transactions exonérées de la TVA.

Vous devez soumettre des états divers sur la TVA dans la plupart des pays de l'Union européenne, y compris sur la TVA qui est exonérée pour les transactions intracommunautaires. Pour enregistrer la TVA exonérée dans les transactions entre membres de l'Union européenne, vous devez paramétrer un taux de taxe pour la TVA intracommunautaire.

Afin d'être admissible à l'exonération de la TVA intracommunautaire, le numéro d'inscription à la TVA de l'acheteur et le numéro d'identification nationale d'Etat membre de l'Union européenne doivent être cités dans la facture du fournisseur.

Facteurs à considérer pour les déclarations

Vous devez imprimer les données des ventes et des achats qui sont assujettis à la TVA intracommunautaire dans des états sur la TVA distincts. Pour déclarer la TVA intracommunautaire séparément, sélectionnez les transactions comportant le taux/zone de taxe pour la TVA intracommunautaire.

Paramétrage des codes définis par l'utilisateur pour la fonctionnalité relative à l'Union européenne

Paramétrez les codes définis par l'utilisateur pour les éléments suivants :

  • instructions de paiements internationaux (IPI) ;

  • Etats Intrastat.

  • sociétés européennes ;

  • SEPA (Single Euro Payment Area, zone de paiement unique en euro).

Paramétrage des codes définis par l'utilisateur pour les instructions de paiements internationaux (IPI)

Paramétrez ces codes définis par l'utilisateur avant de traiter les factures avec IPI.

IPI - Séquence de lignes d'adresse (code 00, type IA)

La table de codes définis par l'utilisateur pour l'IPI - Séquence de lignes d'adresse (code 00, type IA) détermine les combinaisons de code postal, ville et pays que le système inclut dans la deuxième ligne d'adresse du client ayant passé la commande.

Ces valeurs sont codées programme et sont conformes aux exigences relatives aux IPI. La Commission européenne des normes bancaires publie les exigences en matière d'IPI.

IPI - Frais à la charge du (code 00, type IC)

La table de codes définis par l'utilisateur pour l'IPI - Frais à la charge du (code 00, type IC) contient les valeurs qui précisent l'entité responsable du paiement des frais bancaires associés à l'IPI. Ces valeurs sont codées programme et sont conformes aux exigences relatives aux IPI. La Commission européenne des normes bancaires publie les exigences en matière d'IPI.

IPI - Types de formulaire (code 00, type IF)

La table de codes définis par l'utilisateur pour l'IPI - Types de formulaire (code 00, type IF) contient les valeurs codées programme qui représentent les types de formulaires d'IPI préformatés disponibles à l'utilisation. Les valeurs de ce code défini par l'utilisateur sont conformes aux exigences relatives aux IPI. La Commission européenne des normes bancaires publie les exigences en matière d'IPI.

IPI - Langues et pays (code 00, type IL)

La plupart des valeurs associées aux codes définis par l'utilisateur pour l'IPI - Langues et pays sont codées programme. Cependant, vous devez paramétrer les valeurs de la table de codes définis par l'utilisateur pour l'IPI - Langues et pays (code 00, type IL).

Les IPI doivent être imprimées en anglais, mais elles peuvent également inclure une deuxième langue. Pour préciser cette deuxième langue, paramétrez une valeur dans la table de codes définis par l'utilisateur pour l'IPI - Langues et pays (code 00, type IL). Certains pays exigent que vous imprimiez les formulaires d'IPI avec une deuxième langue; d'autres considèrent cette exigence comme étant facultative. La Commission européenne des normes bancaires publie les exigences en matière d'IPI.

Lorsque vous paramétrez le code défini par l'utilisateur pour l'IPI - Langues et pays, vous entrez une valeur extraite de la table de codes définis par l'utilisateur pour les langues (code 01, type LP) dans le champ Traitement spécial. Le système utilise la valeur du champ Traitement spécial pour déterminer la deuxième langue qui est imprimée dans le formulaire d'IPI. Si vous ne désirez pas imprimer de deuxième langue dans le formulaire d'IPI, paramétrez le code de traitement spécial du pays à E (anglais). En général, vous utilisez la langue du pays où est située la banque du client.

Vous ne pouvez paramétrer qu'une seule langue par pays. Pour les banques belges, par exemple, vous devez préciser une deuxième langue, mais vous ne pouvez sélectionner qu'une seule langue parmi le français, l'allemand ou le néerlandais. Dans le code défini par l'utilisateur 00/IL, vous ne pouvez paramétrer qu'une seule de ces langues pour la Belgique. Vous ne pouvez pas paramétrer une valeur pour chaque langue.

Le tableau ci-dessous montre les langues que vous pouvez paramétrer pour les pays :

Codes Description 01 Description 02 Traitement spécial
AT Autriche O - Allemand G
BE Belgique R - Français, néerlandais ou allemand F
CH Suisse O - Allemand, français ou italien F
DE Allemagne R - Allemand G
DK Danemark Non précisé - Danois DN
ES Espagne R - Espagnol S
FI Finlande; R - Finnois et suédois FN
FR France; R - Français F
GB Royaume-Uni Sans objet E

IPI - Détails du paiement (code 00, type IP)

La table de codes définis par l'utilisateur pour l'IPI - Détails du paiement (code 00, type IP) détermine les données qui sont affichées dans la section détaillée sur le paiement du formulaire d'IPI. Ces valeurs sont codées programme et sont conformes aux exigences relatives aux IPI. La Commission européenne des normes bancaires publie les exigences en matière d'IPI.

Paramétrage des codes définis par l'utilisateur pour les états Intrastat

De nombreux champs dans tout le système acceptent les codes définis par l'utilisateur comme valeurs valides. Vous devez paramétrer plusieurs codes définis par l'utilisateur pour fournir des données valides en vue des états Intrastat.

Paramétrez les codes définis par l'utilisateur suivants pour pouvoir utiliser les états Intrastat :

  • codes de pays (code 00, type CN);

  • membres de l'Union européenne (code 00, type EU);

  • code de régime Intrastat (code 00, type NV);

  • codes d'état et de province (code 00, type S);

  • condition de transport (code 00, type TC);

  • moyen de transport (code 00, type TM);

  • taux de taxes de triangulation (code 00, type VT);

  • classe de marchandises pour expédition (code 41, type E);

  • codes de déclaration des achats 01 à 05 (code 41, type P1 à code 41, type P5);

  • codes de déclaration des ventes 01 à 05 (code 41, type S1 à code 41, type S5);

  • code de manutention du fret (code 42, type FR);

  • membres de l'Union européenne (système 74, type EU) ;

  • type de déclaration Intrastat (code 74, type IT);

  • nature de la transaction - UE (code 74, type NT);

  • réceptions ou répartitions (code 74, type TD).

Codes de pays (code 00, type CN)

Vous devez préciser un code de pays dans les enregistrements du répertoire d'adresses pour les magasins/usines, les clients et les fournisseurs.

Le tableau ci-dessous montre des exemples de codes de pays :

Codes Description 01 Traitement spécial
AE Emirats arabes unis (EAU) 784
AF Afghanistan 004
AG Antigua-et-Barbuda 028
AR Argentine 032
AT Autriche 040
AU Australie 036

Pour trouver le code de pays correspondant aux magasins/usines, le système recherche les enregistrements en fonction du numéro de référence figurant dans le fichier des constantes de stock (F41001). Si aucun numéro de référence n'est indiqué, il utilise celui qui est précisé dans le fichier Centres de coûts (F0006).

L'admissibilité des transaction aux états Intrastat dépend du pays du client ou du fournisseur, du pays d'origine des marchandises et du pays du déclarant.

Important:

Le code de pays par défaut ne peut pas être à blanc. Utilisez une valeur dans les enregistrements du répertoire d'adresses pour que le code de pays soit inclus dans les états Intrastat.

membres de l'Union européenne (code 00, type EU)

Les devises de chaque membre de l'Union monétaire européenne (UME) doivent être paramétrées dans la table de codes définis par l'utilisateur 00/EU.

La table de codes définis par l'utilisateur 00/EU contient les codes de devise par défaut et la date d'effet à laquelle le pays a rejoint l'UME. Vérifiez les valeurs existantes et assurez-vous qu'un code de devise valide existe pour l'euro (EUR).

Le champ du code de traitement spécial est un champ de texte et non de date. Vous devez entrer la date d'effet dans le format suivant, quelles que soient les préférences relatives aux dates :

JJ/MM/AAAA.

Chaque devise est dotée d'une date d'effet, qui vous permet d'entrer les devises existantes de l'UME immédiatement et, plus tard, d'ajouter d'autres devises pour les pays qui se joignent à l'UME. Entrez la date d'effet d'une devise dans le champ du code de traitement spécial de la table de codes définis par l'utilisateur 00/EU, tel qu'illustré ci-dessous :

Codes Description 01 Description 02 Traitement spécial Codé programme
EUR Euro E - Format électronique pour l'euro 01 janvier 1999 N

Code de régime Intrastat (code 00, type NV)

Utilisez le code défini par l'utilisateur pour le régime Intrastat afin de paramétrer les codes associés à la nature du régime de TVA. Ces codes sont similaires à ceux qui sont associés à la nature des transactions (NAT) et s'appliquent seulement à certains pays.

Les codes de nature du régime de TVA sont couramment utilisés en France.

Important:

Si ces codes ne font pas partie des exigences propres au pays, ajoutez un code à blanc dans la table de codes définis par l'utilisateur 00/NV afin d'empêcher les erreurs dans le fichier de révision Intrastat (F0018T).

Le tableau ci-dessous montre des exemples de codes de régime Intrastat :

Codes Description 01
10 Exportation permanente
11 Exportation permanente après reprise
21 Exportation temporaire
22 Exportation temporaire après reprise

Codes d'état et de province (code 00, type S)

Pour les pays qui exigent des données régionales, utilisez le champ sur l'état/la province dans l'enregistrement du répertoire d'adresses pour indiquer la région. Paramétrez les codes d'état et de province afin de déterminer la région d'origine des expéditions ou la région de destination des achats.

Le système recherche les enregistrements du répertoire d'adresses à l'aide du numéro de référence du fichier des constantes de stock. Si aucun numéro de référence n'est indiqué, il utilise celui qui est précisé dans le fichier Centres de coûts.

Le tableau ci-dessous montre des exemples de codes d'état et de province :

Codes Description
* Tous les états/toutes les provinces
AB Alberta
AI Arctique
AK Alaska
AL Alabama
AM Amazone
AR Arkansas

Condition de transport (code 00, type TC)

Les codes de condition de transport (code 00, type TC) servent à indiquer la manière dont les marchandises sont transportées.

Vous devez paramétrer les valeurs de la table de codes définis par l'utilisateur 00/TC qui correspondent au trois premiers caractères des valeurs paramétrées dans le champ Description 02 de la table de codes définis par l'utilisateur pour le traitement spécial (code 42, type FR). Si, par exemple, vous paramétrez une valeur dans la table de codes définis par l'utilisateur pour le coût, l'assurance et le fret (code 42, type FR) et que vous entrez la valeur CIF dans le champ Description 02, vous devrez paramétrer le code CIF dans la table de codes définis par l'utilisateur (codes 00, type TC).

Utilisez le programme Fichier Fournisseurs (P04012) pour paramétrer les conditions de transport par défaut. Entrez la condition de transport dans le champ du code de traitement du fret. Lorsque vous entrez les commandes fournisseurs, ces données sont affichées dans les champs d'en-tête de la commande.

Le tableau ci-dessous montre des exemples de codes de condition de transport :

Codes Description 01
CIF Coût, assurance et fret
DDP Livré, droits acquittés
DDU Livré, droits non acquittés
EXW A l'usine
FOB Franco à bord

Moyen de transport (code 00, type TM)

Vous paramétrez les codes associés aux moyens de transport dans la table de codes définis par l'utilisateur destinée à cet effet (code 00, type TM). Les huit premières valeurs sont prédéfinies pour les états sur les échanges commerciaux de l'Union européenne.

Le tableau ci-dessous montre des exemples de codes de moyen de transport :

Codes Description 01
1 Transport maritime
2 Transport ferroviaire
3 Transport routier
GRD Service de base
LTL Chargement partiel
NDA Jour suivant par avion

Le cinquième caractère du champ Description 02 de la table de codes définis par l'utilisateur pour le code de traitement spécial (code 42, type FR) indique le moyen de transport et correspond à la valeur de la table de codes définis par l'utilisateur 00/TM. Pour assigner un moyen de transport par défaut à un fournisseur, entrez une valeur dans le champ du code de traitement spécial de l'écran de révision du fichier Fournisseurs dans le programme Fichier Fournisseurs. Si vous paramétrez un fournisseur de cette manière, les données relatives au fret et au moyen de transport seront affichées dans les champs d'en-tête de la commande fournisseur.

taux de taxes de triangulation (code 00, type VT)

Si vous utilisez la liste des ventes européennes (R0018S), indiquez les taux de taxe utilisés pour les transactions de triangulation des échanges commerciaux. Si des transactions utilisent les taux de taxe figurant dans ce code défini par l'utilisateur, cela signifie qu'il s'agit de transactions de triangulation d'échanges commerciaux et elles sont indiquées comme telles dans les ventes européennes de l'application de gestion des comptes clients.

Classe de marchandises pour expédition (code 41, type E)

Les codes de classes de marchandises pour expédition (code 41, type E) servent à décrire davantage les produits importés ou exportés par la société.

Afin d'être conformes aux directives Intrastat, les codes de marchandises doivent correspondre à une valeur de marchandises.

Paramétrez les valeurs des marchandises et les unités de mesure supplémentaires pour les classes de marchandises dans l'écran sur les classes de marchandises Intrastat.

Le tableau ci-dessous montre des exemples de classes de marchandises pour expédition :

Codes Description 01
Blanc Classe de marchandises (code 41, type E)
CSE Electronique grand public
FPD Denrées alimentaires
LST Animaux

Codes de déclaration des achats 01 à 05 (code 41, type P1 à code 41, type P5)

Les codes de déclaration des achats 01 à 05 (code 41, type P1 à code 41, type P5) servent à paramétrer la nature des codes de transaction, en particulier en ce qui concerne les commandes fournisseurs. Pour indiquer la nature de la transaction associée à un article, vous pouvez utiliser le code défini par l'utilisateur 74/NT ou, comme autre méthode, les tables de codes définis par l'utilisateur décrites ici.

N'importe lequel des cinq codes de déclaration des achats peut servir à désigner la nature de la transaction associée à des articles individuels. Indiquez le code de déclaration que vous utilisez dans les options de traitement du programme de mise à jour des taxes Intrastat pour les achats (R0018I2). Le code que vous précisez dans ces options de traitement doit correspondre au code de déclaration que vous utilisez pour déterminer la nature de la transaction associée à l'article dans le programme Fichier Articles (P4101). Entrez 1 pour la table de codes 41/P1, 2 pour la table de codes 41/P2, etc.

Le tableau ci-dessous montre des exemples de codes de déclaration des achats :

Codes Description 01
Blanc Classe de marchandises (code 41, type P1)
A Aluminium
B Cuivre jaune
C Cuivre
DRG Produits pharmaceutiques
ELC Matériel électrique

Lorsque vous mettez à jour le fichier de révision Intrastat, vous utilisez une option de traitement pour préciser la table de codes définis par l'utilisateur que le système doit utiliser pour rechercher les données pertinentes.

Codes de déclaration des ventes 01 à 05 (code 41, type S1 à code 41, type S5)

Ces codes servent à déterminer le type de règles d'importation et d'exportation associées à un article. Les règles d'importation et d'exportation dépendent de la manière dont un produit est déplacé, qu'il s'agisse de ventes, d'achats ou de locations, ou pour d'autres motifs.

Vous pouvez paramétrer les codes de nature des transactions propres aux déclarations de l'Union européenne dans la table de codes définis par l'utilisateur 74/NT ou vous pouvez utiliser les tables de codes définis par l'utilisateur du système Gestion des stocks (en particulier, code 41, type P1 à P5 et code 41, type S1 à S5). Vous avez également la possibilité de créer une table de codes définis par l'utilisateur pour enregistrer les codes de nature des transactions.

N'importe lequel des cinq codes de déclaration des ventes peut servir à désigner la nature de la transaction associée à des articles individuels. Indiquez le code de déclaration que vous utilisez dans les options de traitement du programme de mise à jour des taxes Intrastat pour les ventes (R0018I1). Le code que vous précisez dans ces options de traitement doit correspondre au code de déclaration que vous utilisez pour déterminer la nature de la transaction associée à l'article dans le programme Fichier Articles (P4101). Entrez 1 pour la table de codes 41/S1, 2 pour la table de codes 41/S2, etc.

Le tableau ci-dessous montre des exemples de codes de déclaration des ventes :

Codes Description 01
APP Section des vêtements
AVA Aviation
COM Section des vélos de ville
MNT Section des VTT
SAF Section de l'équipement de sécurité
TRG Section des vélos de randonnée

Lorsque vous mettez à jour le fichier de révision Intrastat (F0018T), vous utilisez une option de traitement pour préciser la table de codes définis par l'utilisateur que le système doit utiliser pour rechercher les données pertinentes.

Code de manutention du fret (code 42, type FR)

Les codes de manutention du fret servent à déterminer des données diverses relatives au fret. Pour vous conformer aux exigences de l'Union européenne, modifiez les codes de manutention du fret pour inclure les codes que vous paramétrez pour les conditions de transport et les codes supplémentaires connexes, ainsi que pour les moyens de transport. Pour ce faire, entrez les codes de conditions de transport et les codes supplémentaires connexes, ainsi que ceux associés aux moyens de transport dans le deuxième champ de description de la table.

Remarque:

Vous devez paramétrer une ligne de code de manutention du fret dans le code défini par l'utilisateur 42/FR pour chaque combinaison distincte des tables de condition de transport, code supplémentaire et moyen de transport.

Le champ Description 02 peut contenir jusqu'à 15 caractères. Lorsque vous modifiez les codes de manutention du fret, utilisez les trois premiers caractères du champ pour préciser les conditions de transport. Utilisez le quatrième caractère pour indiquer le code supplémentaire COTX (code associé à l'emplacement désigné dans le contrat de transport). Ce code supplémentaire est seulement requis dans certains pays. Entrez le code du moyen de transport dans la cinquième position de la deuxième description.

Remarque:

Nous vous recommandons de définir les codes qui indiquent les divers conditions et moyens de transport dans leur tables de codes définis par l'utilisateur respectives, en plus des codes de manutention du fret. Dans le cas contraire, vous recevrez un message d'erreur si vous essayez de modifiez ces codes dans le fichier de révision Intrastat.

Dans l'interface IDEP, le champ Incoterms acceptent seulement les valeurs suivantes :

  • C - frais de transport principal payés (CFR, CIF, CPT, CIP);

  • D - arrivée (DAF, DES, DEQ, DDU, DDP);

  • E - départ (EXW);

  • F- - frais de transport principal non payés (FCA, FAS, FOB).

Dans l'interface IDEP, paramétrez le code défini par l'utilisateur 42/FR à l'aide de ces codes au lieu de le faire dans les trois premières positions du champ Description 02 réservées aux conditions de transport standard.

Le tableau ci-dessous montre des exemples de codes de manutention du fret :

Codes Description 01 Description 02 Traitement spécial
A Franco le long du navire FAS Sans objet
BRR Ignorer parcours et taux Sans objet 9
C Fret collecté Sans objet 1
D Livré, droits acquittés DDP Sans objet
F Franco à bord - Notre quai FOB Sans objet
FP Fret prépayé et ajouté Sans objet Sans objet

Membres de l'Union européenne (système 74, type EU)

Seules les transactions effectuées entre les membres de l'Union européenne sont incluses dans le fichier de révision Intrastat. Vérifiez qu'une relation unique existe entre les codes de la table de codes définis par l'utilisateur pour les pays (code 00, type CN) et ceux de la table de codes définis par l'utilisateur pour tous les pays de l'Union européenne que vous paramétrez dans la table UDC (système 74, type EU). Lorsque vous exécutez les programmes de mise à jour Intrastat, le système renvoie les codes de pays des clients, des fournisseurs et des magasins/usines précisés dans la table de codes définis par l'utilisateur 00/CN aux codes de la table de codes 74/EU.

Vous devez utiliser les codes ISO (International Organization for Standardization) officiels. Vous pouvez les trouver sur le site Web de l'ISO : http://www.iso.org/iso/home/standards/country_codes/country_names_and_code_elements.htm.

Le tableau ci-dessous montre des exemples de codes de pays pour l'Union européenne :

Codes Description 01
AT Autriche
BE Belgique
BL Belgique et Luxembourg
DE Allemagne
DK Danemark
ES Espagne
FI Finlande
FR France
GB Royaume-Uni

Type de déclaration Intrastat (code 74, type IT)

Paramétrez le code défini par l'utilisateur 74/IT pour préciser si la déclaration de l'interface IDEP est une déclaration fiscale, statistique ou complète.

Le tableau ci-dessous montre des exemples de codes de type de déclaration Intrastat :

Codes Description 01 Traitement spécial
1 Déclaration fiscale F
2 Déclaration statistique S
3 Déclaration complète C

Précisez le caractère utilisé par le système pour alimenter la déclaration Intrastat dans le code de traitement spécial de chaque valeur. Le code de traitement spécial est inscrit dans le champ de texte du fichier des détails du traitement de texte (F007111) lorsque vous traitez l'interface IDEP/IRIS (R0018I3). Ce code de traitement spécial sert également à déterminer le numéro d'inscription à la TVA pour les ventes. Le système utilise le numéro de référence de la destination pour les déclarations statistiques. Il utilise le numéro de référence de l'acheteur pour les déclarations fiscales.

La valeur par défaut est 3 (complète).

Nature de la transaction - UE (code 74, type NT)

La table de codes définis par l'utilisateur pour la nature des transactions (code 74, type NT) sert à paramétrer ces codes, en particulier pour les déclarations de l'Union européenne.

Voici la marche à suivre pour paramétrer la table de codes définis par l'utilisateur 74/NT :

  • Utilisez le champ Codes pour entrer une valeur concaténée indiquant la nature de la transaction.

    Reliez les valeurs suivantes en séquence sans aucun séparateur (virgule ou espace) : numéro de société, type de document et type de ligne.

  • Entrez le code de nature de la transaction dans le champ Description 02.

  • Entrez la nature du régime de TVA (procédure statistique) dans le champ Traitement spécial, le cas échéant.

Le tableau ci-dessous montre des exemples de codes de nature de transaction :

Codes Description 01 Description 02
00100XIS Exportation vers le client 16
00100COC Crédit client 16
00100SOS Article de stock 10
00100X2S Transfert à partir du magasin 10
00200SOS Article de stock 11
00200X1S Exportation vers le client 16
00200X2S Transfert à partir du magasin 11

Lorsque vous mettez à jour le fichier de révision Intrastat, vous utilisez une option de traitement pour préciser la table de codes définis par l'utilisateur que le système doit utiliser pour rechercher les données pertinentes.

Zone fiscale pour la République tchèque (code 74, type SG)

Paramétrez les codes que vous utilisez lorsque vous assignez les marchandises spéciales et leurs transferts. Vous assignez ce code lorsque vous utilisez le programme sur les codes de marchandises (P744102) pour entrer les données requises par les états Intrastat. Le gouvernement fournit ces codes.

Réceptions ou répartitions (code 74, type TD) pour le Royaume-Uni

Si vous utilisez l'interface de déclaration unique pour le marché européen (SEMDEC) pour les soumissions Intrastat, paramétrez un code défini par l'utilisateur pour chaque type de document utilisé dans les transactions Intrastat afin d'indiquer si celui-ci correspond à la réception (achat) ou à la répartition (vente) des marchandises.

Pour paramétrer le code défini par l'utilisateur 74/TD, entrez les mêmes codes dans le champ Codes que ceux que vous utilisez dans la table de codes définis par l'utilisateur pour les types de document (code 00, type DT). Le champ Description 01 doit contenir la valeur Réception ou Répartition. Le système utilise le code défini par l'utilisateur 74/TD avec le code 00/DT afin de déterminer si la transaction représente la réception ou la répartition de marchandises aux fins des états Intrastat. Vous n'avez besoin d'inclure dans le code défini par l'utilisateur 74/TD que les types de document qui sont utilisés pour les ventes ou les achats.

Remarque:

Si vous ne paramétrez pas le code défini par l'utilisateur 74/TD, le système supposera que toutes les ventes sont des répartitions et tous les achats des réceptions.

Paramétrage des codes définis par l'utilisateur pour les sociétés européennes

Ces codes définis par l'utilisateur servent à préciser les paramètres des sociétés.

Sociétés affiliées (code 74, type AC)

Grâce au code défini par l'utilisateur 74/AC, le système est en mesure de déterminer si la société du client ou du fournisseur est affiliée à la société déclarante. Vous devez indiquer les enregistrements du répertoire d'adresses de toutes les sociétés affiliées à la société déclarante. Le système utilise la table de codes définis par l'utilisateur pour les sociétés affiliées (code 74, type AC) afin de sélectionner les enregistrements aux fins des déclarations et de regrouper les données des sociétés affiliées et non affiliées de la manière suivante :

Type de société Utilisation
Sociétés affiliées Si le numéro de référence d'un enregistrement du fichier Grand livre des comptes fournisseurs (F0411) correspond à un enregistrement du répertoire d'adresses de la table de codes définis par l'utilisateur 74/AC, le système sélectionnera l'enregistrement aux fins de déclaration pour les sociétés affiliées.
Sociétés non affiliées Si le numéro de référence d'un enregistrement du fichier F0411 ne correspond pas à un enregistrement du répertoire d'adresses de la table de codes définis par l'utilisateur 74/AC, le système sélectionnera l'enregistrement aux fins de déclaration pour les sociétés non affiliées.

Numéro de code (code 74, type 30)

Les numéros de code servent à indiquer le type de secteur de service. Vous pouvez, par exemple, paramétrer les valeurs suivantes :

  • 014 - transport par compagnie aérienne intérieure;

  • 015 - transport par compagnie aérienne étrangère;

  • 016 - transport par d'autres transporteurs.

Paramétrage des codes définis par l'utilisateur pour la SEPA

Avant de générer les fichiers de paiement et de crédit ou de prélèvement automatique de la SEPA, paramétrez les tables de codes définis par l'utilisateur suivantes :

Code de pays de localisation (code 00, type LC)

Le logiciel JD Edwards EnterpriseOne fournit des valeurs codées programme pour cette table de codes définis par l'utilisateur. Le champ du code de pays de localisation du programme de révision des profils d'utilisateur (P0092) doit refléter un pays pour lequel les paiements de la SEPA sont pris en charge par le système JD Edwards EnterpriseOne pour que vous puissiez traiter ces derniers.

Les codes correspondant aux pays pris en charge sont les suivants :

Codes Description 01
AU Autriche
BE Belgique
BU Bulgarie
CH Suisse
CY Chypre
CZ République tchèque
DE Allemagne
DK Danemark
ES Espagne
ET Estonie
FI Finlande
FR France
GR Grèce
HU Hongrie
IC Islande
IE Irlande
IT Italie
LA Lettonie
LH Liechtenstein
LI Lituanie
LU Luxembourg
MO Monaco
MT Malte
NL Pays-Bas
NO Norvège
PL Pologne
PT Portugal
RO Roumanie
SE Suède
SL Slovaquie
SM Saint-Marin
SO Slovénie
UK Royaume-Uni

Création du fichier bancaire (code 04, type PP)

La table de codes définis par l'utilisateur pour la création du fichier bancaire inclut le programme d'impression utilisé pour traiter automatiquement les paiements. Vous devez ajouter la valeur P744002 dans cette table de codes définis par l'utilisateur. P744002 est le code utilisé par le système pour le programme d'impression des paiements de la SEPA.

Code d'erreur XML (code 74, type E1)

Le logiciel JD Edwards EnterpriseOne fournit des valeurs codées programme pour cette table de codes définis par l'utilisateur. Le système écrit un code extrait de cette table de codes définis par l'utilisateur dans le fichier XML généré par le programme d'extraction des données sur les paiements (R704001) pour la SEPA.

Noms d'éléments XML (code 74, type EN)

Paramétrez cette table de codes définis par l'utilisateur à l'aide des noms d'éléments XML que vous désirez utiliser pour effectuer une recherche dans le fichier XML. Vous paramétrez les valeurs que vous souhaitez rechercher dans cette table, puis vous précisez le nom de cette table dans le code de produit et le code du code défini par l'utilisateur à inclure dans les éléments d'en-tête XML du programme de révision des transactions de la SEPA XML. Lorsque les options de traitement sont paramétrées de manière à utiliser les valeurs de cette table de codes définis par l'utilisateur, vous pouvez sélectionner un élément qui sert à effectuer une recherche dans le fichier XML dans l'onglet Filtres supplémentaires de l'écran de révision des transactions de la SEPA XML dans le programme du même nom.

Vous pouvez, par exemple, entrer un numéro de document de référence dans cette table de codes définis par l'utilisateur. Le numéro de document de référence est l'un des éléments du fichier XML. La valeur de cet élément correspond au numéro de facture du fournisseur. Si vous paramétrez le numéro de document de référence dans cette table de codes définis par l'utilisateur, vous pouvez préciser cette valeur comme élément à rechercher et entrer le numéro de facture comme la valeur que vous souhaitez rechercher dans le fichier XML.

Groupe de transactions (code 74, type TG)

Le logiciel JD Edwards EnterpriseOne fournit une valeur codée programme pour cette table de codes définis par l'utilisateur. Le système donne la valeur SEPACT aux fichiers de transactions XML que vous générez à l'aide du programme de transfert de crédit de la SEPA XML. Vous pouvez préciser cette valeur dans le champ du type de transaction du programme de révision des transactions de la SEPA XML afin de rechercher les groupes de transactions qui ont été générés pour les paiements de la SEPA. Vous utilisez également cette valeur dans le but de purger les transactions de la SEPA XML du fichier des transactions de la SEPA XML (F74XMLZ1).

Remplacement de caractère dans une chaîne (74/RS) et (70/RS) (Mise à jour version 9.1)

La table des codes définis par l'utilisateur pour le remplacement de caractère dans une chaîne (74/RS) vous permet d'indiquer les caractères acceptables que le système utilise pour remplacer les caractères inacceptables dans le fichier XML de prélèvement automatique de la SEPA généré par l'état du même nom (R743005).

La table de codes définis par l'utilisateur pour le remplacement de caractère dans une chaîne (70/RS) vous permet d'indiquer les caractères acceptables que le système utilise pour remplacer les caractères inacceptables dans le fichier XML de transfert de crédit de la SEPA généré par le programme d'extraction des données sur les paiements (R704001) pour la SEPA.

Le système analyse le fichier XML pour identifier les caractères qui sont indiqués dans le champ Description 01 de la table des codes définis par l'utilisateur 74/RS ou 70/RS. Il remplace ensuite ces caractères par les autres caractères que vous indiquez dans le champ Description 02. Il supprime ainsi les caractères inacceptables du fichier XML et les remplace par des caractères acceptables. Par exemple, si votre banque ne reconnaît pas les lettres comportant des umlauts, vous pouvez les remplacer par un équivalent de deux lettres : ae pour ä, oe pour ö, etc.

Important:

La longueur de la chaîne de texte n'est pas modifiée lorsque vous remplacez un caractère par plusieurs caractères. Reportez-vous aux exemples de la section Présentation des caractères inacceptables de ce document pour obtenir des instructions spécifiques sur le remplacement de caractère.

Blanc est une valeur valide du champ Description 02. Si vous entrez une valeur dans le champ Description 01 et que vous laissez le champ Description 02 vide, le système remplace la valeur Description 01 par une valeur à blanc dans chaque chaîne de caractères qui inclut la valeur Description 01.

Le tableau suivant offre des exemples de valeurs pour la table des codes définis par l'utilisateur pour le remplacement de caractère dans une chaîne :

Codes Description 01 Description 01
01 ç c
02 ä ae

Code de pays BIC (code 74, type SA)

Vous devez paramétrer la table de codes définis par l'utilisateur pour les codes de pays BIC à l'aide des codes de pays de 2 caractères que vous utilisez pour les numéros BIC. Le système valide les numéros BIC entrés dans l'écran de paramétrage des comptes de la SEPA en les comparant aux valeurs figurant dans la table de codes définis par l'utilisateur 74/SA. Ces valeurs peuvent être les suivantes :

Codes Description 01
AT Autriche
BE Belgique
BG Bulgarie

Type de séquence de mandat (code 74, type SQ)

Le logiciel JD Edwards EnterpriseOne fournit des valeurs codées programme pour cette table de codes définis par l'utilisateur. Ces valeurs servent à préciser si le mandat fait l'objet d'un recouvrement unique ou de plusieurs recouvrements (périodiques) et s'il s'agit du premier ou du dernier recouvrement périodique. Voici la liste de ces valeurs :

Codes Description 01
FNAL Recouvrement final
FRST Recouvrement initial
OOFF Recouvrement unique
RCUR Recouvrement périodique

Code de centre de coûts (code 74, type BC)

Ces valeurs servent à déterminer les différents activités ou les différents services dans cette table de codes définis par l'utilisateur. Vous précisez cette valeur lorsque vous paramétrez l'identification du créditeur dans le programme de prélèvement automatique de la SEPA. Cette valeur est à titre d'information seulement et n'est pas nécessaire pour désigner un mandat d'une manière unique. Vous pouvez le modifier le cas échéant. Si le code de centre de coûts du créditeur n'est pas utilisé, la valeur sera paramétrée à ZZZ.

Objet de catégorie (code 74, type CP)

Le logiciel JD Edwards EnterpriseOne fournit des valeurs codées programme pour cette table de codes définis par l'utilisateur. Ces valeurs servent à préciser la catégorie qui définit l'objet de la transaction. Le système imprime cette valeur dans le fichier XML. Ces valeurs peuvent être les suivantes :

Codes Noms des codes Description
CASH Transfert de gestion de trésorerie La transaction fait référence à un transfert de trésorerie à des fins générales. Dans ce cas, le traitement guide et gère le flux de trésorerie.
CCRD Paiement par carte crédit Cette transaction reflète un paiement par carte de crédit.
CORT Paiement pour règlement commercial La transaction fait référence au règlement d'un échange commercial. Il peut s'agir d'une transaction de change ou portant sur des titres.

Code d'objet de paiement (code 74, type PC)

Le logiciel JD Edwards EnterpriseOne fournit des valeurs codées programme pour cette table de codes définis par l'utilisateur. Ces valeurs servent à préciser l'objet de la transaction. Le système imprime cette valeur dans le fichier XML. Ces valeurs peuvent être les suivantes :

Codes Noms des codes Description
ACCT Gestion des comptes La transaction reflète le transfert de fonds entre deux comptes appartenant au même titulaire dans la même banque.
CASH Transfert de gestion de trésorerie La transaction fait référence à un transfert de trésorerie à des fins générales. Dans ce cas, le traitement guide et gère le flux de trésorerie.
COLL Paiement de recouvrement La transaction fait référence à un recouvrement de fonds effectué par l'intermédiaire d'un transfert de crédit ou d'un prélèvement automatique.

Créditeur principal (code 74, type UC)

Le logiciel JD Edwards EnterpriseOne fournit des valeurs codées programme allant de 1 à 5 pour cette table de codes définis par l'utilisateur figurant dans les options de traitement. Le numéro que vous précisez dans l'option de traitement extrait du fichier F0101 le numéro de référence supplémentaire associé au créditeur. Le système valide ce numéro en le comparant aux valeurs figurant dans la table de codes définis par l'utilisateur 74/UC.

Paramétrage des numéros suivants pour les états Intrastat

Lorsque vous exécutez le programme de traitement de fichiers texte (P007101) pour traiter les états Intrastat, le programme donne le numéro de lot et l'interchange figurant dans la ligne 7 des numéros suivants (système 00). Le programme de traitement de fichiers texte donne le numéro de message figurant dans la ligne 5 des numéros suivants (système 74). Vous devez paramétrer ces systèmes de numérotation.

Paramétrage des taux/zones de taxe pour la TVA intracommunautaire

La présente section donne un aperçu des taux/zones de taxe pour la TVA intracommunautaire et traite des sujets suivants :

  • détermination de la TVA intracommunautaire par taux/zone de taxe;

  • saisie de données supplémentaires sur les taux de taxe pour la TVA espagnole.

Présentation des taux/zones de taxe pour la TVA intracommunautaire

Depuis la création du marché unique en 1993, les ventes et les achats prenant place parmi les membres de l'Union européenne ne sont plus assujettis à la TVA. Vous devez paramétrer un taux/zone de taxe pour la TVA intracommunautaire afin d'enregistrer la TVA sur les transactions entre membres de l'Union européenne.

Vous devez déclarer les transactions exonérées de la TVA en Espagne.

Vous paramétrez les taux/zones de taxe pour la TVA intracommunautaire de la même manière que pour n'importe quel autre taux/zone de taxe. Cependant, vous devez utiliser les trois taux de taxe suivants :

  1. Le premier taux de taxe est le taux de la TVA qui serait appliqué si la transaction n'était pas exonérée.

  2. Le deuxième est l'équivalent négatif du premier taux de taxe.

    Si, par exemple, le premier taux de taxe est 10 %, le deuxième sera -10 %. Le résultat des deux taux de taxe est égal à zéro.

  3. Le troisième taux de taxe représente le pourcentage de la TVA intracommunautaire non récupérable.

    Remarque:

    Vous devez cocher la case des frais de TVA pour le troisième taux de taxe.

Vous pouvez paramétrer des clés G/L propres à chaque type de code de taux de taxe. Le système utilise la clé G/L, définie dans l'ICA PTxxxx, pour comptabiliser les écritures de journal dans des comptes de TVA différents figurant dans le plan comptable. Vous pouvez, par exemple, avoir un compte de TVA nationale et un compte de TVA pour l'Union européenne.

Voici la marche à suivre une fois que vous avez paramétré les taux/zones de taxe dans le programme de révision des taux/zones de taxe :

  1. Utilisez le programme de mise à jour du fichier des zones de taxe (P744008) pour préciser si un taux/zone de taxe s'applique à la TVA intracommunautaire.

    Accédez à ce programme en sélectionnant la TVA intracommunautaire pour l'Union européenne dans le menu Ligne du programme de révision des taux/zones de taxe.

  2. Utilisez le programme de mise à jour du fichier des zones de taxe pour l'Espagne (P74S408) afin d'ajouter les données supplémentaires requises pour déclarer la TVA en Espagne à l'aide du modèle de TVA 340.

    Lorsque vous ajoutez de telles données, vous définissez les transactions à inclure dans un registre séparé réservé à certaines opérations intracommunautaires spéciales. Les transactions désignées comme étant intracommunautaires dans le programme de mise à jour du fichier des zones de taxe (P744008) mais non spéciales dans le programme équivalent pour l'Espagne (P74S408) sont incluses dans les sections sur les factures émises et reçues du modèle de TVA 340.

    Accédez à ce programme en cliquant sur OK dans l'écran de révision des zones de taxe pour la région EMEA du programme de mise à jour du fichier des zones de taxe.

Remarque:

Pour inclure des transactions de contrepassation sur les factures pour services intracommunautaires en Espagne, vous devez également paramétrer les tables de codes définis par l'utilisateur (code 74S, type RL) ou (code,74S, type RT).

Facteurs à considérer pour le G/L

Vous pouvez paramétrer des clés du Grand Livre (G/L) propres à chaque type de code de taux de taxe. Le système utilise la clé G/L, définie dans l'instruction de comptabilisation automatique (ICA) PTxxxx, pour comptabiliser les écritures de journal dans des comptes de TVA différents figurant dans le plan comptable. Vous pouvez, par exemple, avoir un compte de TVA nationale et un compte de TVA pour l'Union européenne.

Vous devez également tenir compte du fait que certains taux de TVA intracommunautaires comportent une partie de TVA remboursée non récupérable. Vous devez inclure cette partie non récupérable dans le montant G/L à répartir (comptes de charges) : Montant à répartir = Montant taxable + TVA remboursée non récupérable.

Dans ce cas, le système débite le compte de charges du montant à répartir et crédite le compte commercial du montant taxable. Il débite le compte de la TVA remboursée (taux de taxe positif) du montant de taxe récupérable et crédite le compte de la TVA payée (taux de taxe négatif) du montant de taxe négatif. Le calcul d'une taxe intracommunautaire non récupérable diffère par rapport à celui d'une TVA normale non récupérable. S'il s'agit d'une TVA normale, le système calculera la taxe non récupérable en fonction du montant de taxe total. S'il s'agit d'une TVA intracommunautaire, le système calculera la taxe non récupérable en fonction du montant de la TVA remboursée (taux de taxe positif) seulement.

Observez l'exemple ci-dessous dans lequel une pièce justificative avec taux/zone de taxe est comptabilisée :

Figure 6-1 Révision des taux/zones de taxe

Description de Figure 6-1 :
Description de "Figure 6-1 Révision des taux/zones de taxe"

Montant taxable : 100 000.

Montant de taxe : 0 = [100 000 x 10 %] + [100 000 x -10 %].

Montant brut : 100 000 = 100 000 + 0 + 0 (montant taxable + taxe + non taxable).

Non récupérable : 5 000 = 10 000 x 50 % (1ère ligne de taxe x taxe non récupérable).

Montant à répartir : 105 000 = 100 000 + 5 000 (taxable + 1ère ligne non récupérable).

Le système crée les transactions G/L suivantes :

N° de compte Débit Crédit ICA
1. 1344 (compte de charges) 105,000    
1.4110 (compte fournisseur)   –100,000 PC
1.4430 (TVA cumulée +) 5,000   PT+VATA
1.4431 (TVA cumulée -)   –10,000 PT+VATB

Ecrans utilisés

Nom de l'écran Code de l'écran Navigation Utilisation
Accès aux taux/zones de taxe W4008A Traitement des taxes et élaboration d'états (G00218), Taux/zones de taxe. Sert à vérifier et à sélectionner les enregistrement de taux/zone de taxe.
Zone de taxe - EMEA - Révision W744008A Dans l'écran Accès aux taux/zones de taxe, sélectionnez un enregistrement, puis sélectionnez la TVA intracommunautaire pour l'Union européenne dans le menu Ecran. détermination de la TVA intracommunautaire par taux/zone de taxe;
Mise à jour du fichier des zones de taxe pour l'Espagne W74S408A Dans l'écran Accès aux taux/zones de taxe, sélectionnez l'option Données régionales dans le menu Ecran.

Cliquez sur OK dans l'écran Zone de taxe - EMEA - Révision.

 Sert à entrer les données supplémentaires requises pour la TVA en Espagne.

Détermination de la TVA intracommunautaire par taux/zone de taxe

Accédez à l'écran Zone de taxe - EMEA - Révision.

TVA intracommunautaire

Cochez cette case pour indiquer si la TVA associée à un taux/zone de taxe est considérée comme étant intracommunautaire pour l'Union européenne.

Important:

S'il n'existe pas de TVA intracommunautaire non récupérable, vous devez cocher cette case pour que le système produise des calculs exacts.

Saisie de données supplémentaires sur les taux de taxe pour la TVA espagnole

Accédez à l'écran de révision du fichier de zone de taxe pour la région EMEA.

Transactions intracommunautaires spéciales

Cochez cette case pour indiquer que le taux/zone de taxe s'applique aux transactions intracommunautaires spéciales. Le système inclut ce type de transaction dans un registre séparé, dans le modèle de TVA 340.

Remarque:

Ce champ est activé uniquement lorsque vous cochez la case TVA intracommunautaire dans l'écran Zone de taxe - EMEA - Révision.
Type opération intracommunautaire

Entrez une valeur extraite de la table de codes définis par l'utilisateur pour les types d'opération intracommunautaire (code 74S, type OC) afin de préciser le type d'opération. Cette valeur est reportée dans la section portant sur les transactions intracommunautaires du modèle de TVA 340.

Voici la liste de ces valeurs :

A - sert à envoyer ou à recevoir des marchandises;

B - sert au transfert de marchandises et aux acquisitions.

Remarque:

Ce champ est activé uniquement lorsque vous cochez la case Transactions intracommunautaires spéciales.
Canaries

Cochez cette case pour indiquer que le taux/zone de taxe s'applique aux transactions effectuées dans les îles Canaries.

Immobilisations

Cochez cette case pour indiquer que le taux/zone de taxe sert à désigner les transactions d'immobilisations assujetties à une TVA proportionnelle (TVA au prorata).

Remarque:

Le programme de génération du fichier sur bande pour la TVA (modèle 340) (R74S340) ne permet pas de traiter les transactions d'immobilisations assujetties à la TVA au prorata. Ce champ sert seulement à désigner les immobilisations qui sont assujetties à la TVA au prorata.

paramétrage des associations de taux/zone de taxe

La présente section donne un aperçu des associations de taux/zones de taxe et traite de la manière d'effectuer ces associations aux types de transaction :

Présentation des associations de taux/zones de taxe

La liste des ventes de l'Union européenne que vous générez dans le programme sur la liste des ventes européennes avec TVA (R740018D) inclut des données sur les ventes internationales prenant place avec d'autres pays membres de l'Union européenne.

Le système utilise les taux/zones de taxe, le code d'article et le type de transaction associés aux ventes pour déterminer la manière dont les enregistrements sont classés dans la liste des ventes. Vous associez les taux/zones de taxe aux codes de type de transaction dans le programme sur le taux/zone d'imposition et le mappage du type de transaction. Lorsque vous créez des associations entre les taux/zones de taxe et les codes de type de transaction, vous précisez si un taux/zone de taxe est utilisé pour des marchandises ou des services.

(Mise à jour version 9.1) Pour identifier une transaction comme impliquant des marchandises ou des services, le système vous permet d'indiquer un code d'article en plus du taux de taxe. Un taux/zone de taxe peut correspondre aussi bien à des marchandises qu'à des services.

Remarque:

Le système lit le fichier Taxes (F0018) lorsque vous exécutez le programme d'extraction des données pour ESL (R740018A). Si une transaction de vente existe dans le fichier F0018 et que vous avez oublié d'associer un type de transaction au taux/zone de taxe, le système traite cette transaction comme ayant trait à des marchandises sans triangulation.

Le logiciel JD Edwards EnterpriseOne vous permet d'utiliser le système Comptes clients ou le système Gestion des commandes clients pour traiter les factures. Si vous utilisez seulement le système Comptes clients JD Edwards EnterpriseOne pour traiter les factures, entrez des données supplémentaires dans le programme sur le taux/zone d'imposition et le mappage du type de transaction afin d'indiquer si le taux/zone de taxe associé à un type de transaction G (marchandises) est utilisé pour les ventes impliquant une triangulation. Entrez une valeur dans le champ d'indicateur de triangulation pour préciser la nature de la transaction. Cette dernière peut concerner des marchandises (sans triangulation) ou une triangulation (transaction pour des marchandises impliquant trois pays de l'Union européenne). Vous n'avez pas besoin de préciser la nature de la transaction si vous utilisez le système Gestion des commandes clients, car celui-ci capture les données requises pour traiter les ventes relatives aux marchandises dans la liste des ventes européennes.

Le système enregistre les associations entre les taux/zones de taxe, les codes de transaction et la nature des transactions dans le fichier de taux/zone d'imposition et de mappage du type de transaction (F740018A).

Remarque:

Vous utilisez le programme sur le taux/zone d'imposition et le mappage du type de transaction pour associer les taux/zones de taxe aux types de transaction avant de générer les fichiers de travail et les états sur le modèle 340 pour l'Espagne. N'utilisez pas le programme sur la liste des ventes européennes assujetties à la TVA pour générer les états espagnols.

Ecrans utilisés

Nom de l'écran Code de l'écran Navigation Utilisation
Accès au taux/zone d'imposition et au mappage du type de transaction W740018AA Liste ventes européennes (G74ESL), Taux/zone d'imposition et mappage de transactions Vérification et sélection des enregistrements existants.
Taux/zone d'imposition et mappage du type de transaction W740018AB Cliquez sur Ajouter dans l'écran Accès au taux/zone d'imposition et au mappage du type de transaction. Sert à associer les types de transaction aux taux/zones de taxe. Vous pouvez également préciser si la triangulation s'applique.

Association des taux/zones de taxe aux types de transaction

Accédez à l'écran sur le taux/zone d'imposition et le mappage du type de transaction.

Figure 6-2 Taux/zone d'imposition et mappage du type de transaction

Description de Figure 6-2 :
Description de "Figure 6-2 Taux/zone d'imposition et mappage du type de transaction"

Tx/zone imp.

Entrez une valeur extraite du fichier de zones de taxe (F4008) pour préciser le taux/zone de taxe à associer au type de transaction.

Code d'article (Mise à jour version 9.1)

Entrez une valeur extraite de la table des codes définis par l'utilisateur (code H00, type TV) ou un code d'article système extrait du fichier Articles (F4101) afin de préciser la combinaison taux/zone de taxe et code d'article, pour identifier une transaction en tant que transaction de marchandises ou de services.

Vous utilisez le programme de taux/zones de taxe et mappage du type de transaction (P740018A) pour modifier et enregistrer les données dans le fichier de mappage F740018A.

Pour le programme Accès aux données supplémentaires Intrastat pour les zones de taxe de service (P74Y008), le système extrait les enregistrements du fichier F740018A en fonction de la combinaison taux/zone de taxe et code d'article système.

En fonction de la combinaison taux/zone de taxe et code d'article système, le système extrait le type de transaction et l'indicateur de triangulation du fichier F740018A pour les états suivants :

  • Extraction des données pour ELS - 74 (R740018A) ;

  • Génération de la déclaration Intrastat pour services - Première étape (R74Y018) ;

  • Génération des données de la liste noire - IT - 00 (R74Y050) ;

  • Registre des ventes avec TVA - POL - 03 (R74P03B1) ;

  • Modèle 349 - Génération des enregistrements d'acquisitions (R74S200) ;

  • Modèle 349 - Génération des enregistrements de vente (R74S210).

De la même manière que pour le taux/zone de taxe, le système extrait le code d'article système (pour l'enregistrement en cours de traitement) du fichier F0018.

Type transaction

Entrez une valeur extraite de la table de codes définis par l'utilisateur pour la nature de la transaction (code 74, type TN) afin de préciser le type de transaction à associer au taux/zone de taxe. Voici la liste de ces valeurs :

S - service;

G - marchandises.

Indic. triangulation

Entrez 1 pour préciser que les transactions assignées au taux/zone de taxe impliquent une triangulation. Vous n'entrez une valeur dans ce champ que si vous utilisez le système Comptes clients JD Edwards EnterpriseOne pour traiter les factures. Si vous utilisez le système Gestion des commandes clients JD Edwards EnterpriseOne pour traiter les factures, vous n'avez pas besoin d'entrer une valeur dans ce champ, car les données relatives aux pays qui sont impliqués dans la transaction sont enregistrées au cours du traitement des commandes clients.

Le système utilise cette valeur pour déterminer la nature de la transaction seulement si un enregistrement figure dans le fichier F0018, mais qu'aucun enregistrement correspondant n'existe dans le fichier des détails des commandes clients (F4211).

Paramétrage des classes de marchandises et des données statistiques

Vous paramétrez les classes de marchandises afin de repérer les produits qui sont exportés ou importés. Les classes de marchandises sont enregistrées dans le fichier des données supplémentaires sur les classes de marchandises (F744102). La présente section donne un aperçu des étapes préliminaires et traite du paramétrage des classes de marchandises.

Etapes préliminaires

Paramétrez les classes de marchandises dans le code défini par l'utilisateur 41/E.

Ecrans utilisés

Nom de l'écran Code de l'écran Navigation Utilisation
Classes de marchandises Intrastat W744102B Paramétrage (G74STAT4), Classes de marchandises

Dans l'écran Accès aux classes de marchandises Intrastat, cliquez sur Ajouter.

 Sert à ajouter des classes de marchandises.
Données supplémentaires sur les classes de marchandises W744102C Dans l'écran Accès aux classes de marchandises Intrastat, sélectionnez Ajouter données dans le menu Ecran.

Dans l'écran Classes de marchandises Intrastat, sélectionnez Ajouter données dans le menu Ecran.

 Sert à entrer le code statistique, les marchandises spéciales et le code de mouvement associés aux articles par classe de marchandises pour la République tchèque.

Paramétrage des classes de marchandises

Accédez à l'écran Classes de marchandises Intrastat.

Figure 6-3 Classes de marchandises Intrastat

Description de Figure 6-3 :
Description de "Figure 6-3 Classes de marchandises Intrastat"

Classe march. expéd.

Entrez une valeur extraite de la table de codes définis par l'utilisateur pour les classes de marchandises d'expédition (code 41, type E), qui représente le type de propriété ou la classification d'un article (par exemple, traitement d'expédition internationale). Le système utilise ce code pour trier et traiter des articles similaires. Ce champ fait partie des trois catégories de classification principalement disponibles aux fins de gestion de stock et d'expédition.

Classe march.

Entrez le numéro de classe de marchandises correspondant à l'article.

UM supplémentaire

Entrez une valeur figurant dans la table de codes définis par l'utilisateur pour les unités de mesure (code 00, type UM) afin de préciser la quantité d'un article. Ces valeurs peuvent être les suivantes :

CA (caisse);

BX (boîte).

Facteur conversion volume

Entrez le poids d'une unité d'un article, exprimé dans l'unité de mesure principale.

Entrez la densité du produit dans le champ Facteur conversion volume seulement si le produit est généralement mesurée en volume liquide, mais doit être reportée en kilogrammes. Le système multiplie le volume par la densité afin de calculer la masse du produit.

Ajout de données statistiques pour la République tchèque

Accédez à l'écran Données supplémentaires sur les classes de marchandises.

Figure 6-4 Données supplémentaires sur les classes de marchandises

Description de Figure 6-4 :
Description de "Figure 6-4 Données supplémentaires sur les classes de marchandises"

Code statistique

Entrez le code supplémentaire destiné aux états Intrastat. Ce code représente des détails supplémentaires sur les noms des marchandises. Il est lié à la classe de marchandises. Par exemple, la classe de marchandises 27101121 (Essence spéciale, white-spirit) est dotée des trois codes supplémentaires suivants :

  • 10 - Essence spéciale - white-spirit en tant que composant pour la production d'essence pour moteur;

  • 20 -Essence spéciale - White spirit en tant que composant pour la production de carburant diesel

  • 90 -Essence spéciale - White spirit pour des applications différentes que les composants pour la production de carburants pour moteur

Marchandises spéciales et transferts

Entrez une valeur figurant dans la table de codes définis par l'utilisateur pour les zones fiscales (code 74, type SG) afin de représenter un transfert spécial ou une expédition de marchandises arrivées.

Saisie des références croisées pour les articles et les fournisseurs

La présente section donne un aperçu des références croisées pour les articles et les fournisseurs et traite de leur saisie.

Présentation des références croisées pour les articles et les fournisseurs

Un élément important lié à l'inclusion des achats dans les états Intrastat consiste à suivre le pays d'origine des marchandises. Dans certains pays, les états Intrastat doivent inclure le pays d'origine et le pays d'origine initial de chaque article.

Supposons, par exemple, qu'une société allemande place une commande de marchandises fabriquées en France auprès d'un fournisseur français. Ces marchandises sont stockées dans un entrepôt belge. Par conséquent la livraison réelle provient de la Belgique. Le pays d'origine est la Belgique, mais le pays d'origine initial est la France.

Selon la société et les fournisseurs, il se peut que vous ayez besoin de paramétrer une relation plus avancée entre le fournisseur, l'article et le pays d'origine. A cet effet, vous pouvez établir des références croisées dans le programme sur les références croisées des articles et des fournisseurs pour les états Intrastat (P744101), associées aux données suivantes :

  • fournisseur;

  • article;

  • pays d'origine;

  • pays d'origine initial.

Le programme sur les références croisées des articles et des fournisseurs enregistre les données dans le fichier de références croisées des articles et des fournisseurs pour les états Intrastat (F744101). Le programme de mise à jour des achats Intrastat (R0018I2) extraira les références croisées si vous précisez dans les options de traitement que le fichier F744101 doit être utilisé.

Remarque:

Le système extrait le pays d'origine de l'enregistrement du fournisseur du répertoire d'adresses. Vous pouvez remplacer le pays d'origine du fournisseur lorsque vous mettez à jour le fichier des données sur l'adresse des commandes (F4006) pour une commande individuelle. Vous pouvez, le cas échéant, remplacer le pays d'origine dans le champ approprié (ORIG) du fichier F744101 et préciser dans les options de traitement du programme de mise à jour des achats Intrastat (R0018I2) que ce fichier doit être utilisé.

Le système utilise le champ du pays d'origine (ORIG) afin de déterminer l'admissibilité des transactions pour les états Intrastat. Le champ du pays d'origine initial (ORGO) est seulement à titre d'information.

Notez également qu'au Royaume-Uni, le pays d'origine est appelé pays de consignation et le pays d'origine initial est appelé pays d'origine.

Ecrans utilisés

Nom de l'écran Code de l'écran Navigation Utilisation
Références croisées Intrastat W744101B Paramétrage (G74STAT4), Références croisées articles/frns

Dans l'écran Accès aux références croisées Intrastat, cliquez sur Ajouter.

 Sert à ajouter des références croisées.

Saisie des références croisées

Accédez à l'écran Références croisées Intrastat.

Figure 6-5 Références croisées Intrastat

Description de Figure 6-5 :
Description de "Figure 6-5 Références croisées Intrastat"

N° référence

Entrez la valeur *ALL dans le champ du numéro de référence pour indiquer que l'article provient toujours du pays d'origine et du pays d'origine initial précisés, quel que soit le fournisseur.

Lorsque le système recherche un enregistrement donné dans le fichier de références croisées des fournisseurs et des articles pour les états Intrastat (F744101), il recherche d'abord un enregistrement qui correspond au code d'article et au numéro de référence. S'il n'existe aucun enregistrement correspondant à ces critères, le système recherche ensuite un enregistrement qui correspond au numéro de référence, le code d'article étant *ALL. Si, une fois de plus, aucun enregistrement n'est trouvé, le système recherche alors un enregistrement qui correspond au code d'article, le numéro de référence étant *ALL.

Pays provenance

Entrez un code (code 00, type CN) qui désigne le pays de provenance de l'article. Ces données servent aux organisations qui séparent régulièrement leurs stocks par source.

Pays origine

Entrez un code (code 00, type CN) qui indique le pays de provenance initial des marchandises. Supposons, par exemple, que vous représentiez une société allemande qui place une commande de marchandises fabriquées en France auprès d'un fournisseur français, mais que ces marchandises soient entreposées en Belgique et livrées ultérieurement depuis ce pays. Le pays d'origine est la Belgique, mais le pays d'origine initial est la France.

Paramétrage des formats pour l'interface IDEP/IRIS

La présente section traite du paramétrage des formats de l'interface IDEP/IRIS.

Avant d'importer des données depuis un système externe, par exemple du logiciel JD Edwards EnterpriseOne dans l'interface IDEP/CN8, vous devez préciser le format de fichier à importer. Ceci fait, vous devez indiquer la structure du fichier (séquence de champs, numéro de champ, taille, etc.) à importer dans l'interface IDEP/CN8.

Le tableau ci-dessous illustre la structure à paramétrer pour un fichier IDEP/CN8 :

Champ Position [Longueur]
Numéro de référence du déclarant 1-14[14]
Numéro d'inscription à la TVA du partenaire 16-35[20]
Pays d'origine initial 37-39[3]
Pays d'origine 41-43[3]
Nature de la transaction A 45-45[1]
Nature de la transaction B 47-47[1]
Procédure statistique 49-53[5]
Moyen de transport 55-55[1]
Port d'entrée 57-60[4]
Région d'origine 62-63[2]
Modalités de livraison 65-67[3]
Emplacement associé 1 69-69[1]
Classe de marchandises 71-78[8]
Description des marchandises 80-219[140]
Unité supplémentaire 221-233[13]
Masse nette 235-248[12,2]
Valeur de la facture 250-262[13]
Valeur de la facture en devise 264-276[13]
Valeur statistique 278-289[10,2]
Valeur statistique en devise 291-302[10,2]
Code monétaire 304-306[3]
Type de déclaration 307-307[1]

Remarque:

La virgule figurant dans la longueur des champs sur la masse nette, la valeur statistique et la valeur statistique en devise illustrée ci-dessus indique que vous pouvez utiliser un signe décimal avant les deux derniers caractères.

Interface CBS-IRIS pour les Pays-Bas

La version néerlandaise de l'interface CBS-IRIS n'exige aucun format d'enregistrement fixe pour le fichier d'importation. Toutefois, vous devez mapper les données en provenance d'un fichier d'importation dans l'interface CBS-IRIS.

Remarque:

Les données importées doivent avoir le format de fichier plat. Vous devez également indiquer le premier caractère et le nombre de caractères de chaque champ à importer depuis le fichier plat. Le nombre de caractères à importer ne doit pas dépasser celui qui est défini dans l'interface CBS-IRIS. Les champs ne peuvent pas se chevaucher. Terminez chaque champ à l'aide d'un retour chariot et d'un saut de ligne.

Dans l'interface CBS-IRIS, le fichier contenant les données à importer doit être un fichier texte délimité par des espaces vides (ce type de fichier peut être comparé à un fichier Microsoft Excel enregistré en tant que fichier texte délimité par des caractères à blanc).

Dans cette interface, vous pouvez laisser les champs vides, dans la mesure où la position des caractères définie est correcte (c'est-à-dire que chaque espace vide représente une position).

Le tableau ci-dessous illustre la structure que vous devez paramétrer pour un fichier CBS-IRIS néerlandais :

Champ Position [Longueur]
Numéro de référence du déclarant 1-10[10]
Numéro d'inscription à la TVA du déclarant 12-23[12]
Numéro d'inscription à la TVA du partenaire 25-42[18]
Pays d'origine initial 44-46[3]
Pays d'origine 48-50[3]
Nature de la transaction A 52-52[1]
Procédure statistique/nature du régime de TVA 554-55[2]
Moyen de transport 57-57[1]
Port d'entrée 59-60[2]
Classe de marchandises 62-69[8]
Code tarifaire 71-72[2]
Code monétaire 74-74[1]
Unité supplémentaire 76-85[10]
Masse nette 87-96[10]
Valeur de la facture 98-107[10]
Valeur statistique 109-118[10]
Flux des marchandises 120-120[1]
Période de l'état 122-127[6]

Interface CBS-IRIS pour l'Allemagne

La version allemande de l'interface CBS-IRIS n'exige aucun format d'enregistrement fixe pour le fichier d'importation. Toutefois, vous devez mapper les données en provenance d'un fichier d'importation. Vous devez paramétrer le premier caractère et la longueur de chaque champ importé dans le fichier plat. Le tableau ci-dessous illustre la structure que vous devez paramétrer pour un fichier CBS-IRIS allemand :

Champ Position [Longueur]
Numéro d'inscription à la TVA du déclarant 1-16[16]
Pays d'origine initial 18-20[3]
Pays d'origine 22-24[3]
Nature de la transaction 26-27[2]
Procédure statistique/nature du régime de TVA 29-33[5]
Moyen de transport 35-35[1]
Port d'entrée 37-40[4]
Région d'origine 42-44[3]
Classe de marchandises 46-53[8]
Code monétaire 55-55[1]
Unité supplémentaire 57-65[9]
Masse nette 67-75[9]
Valeur de la facture 77-85[9]
Valeur statistique 87-95[9]
Flux des marchandises 97-97[1]
Période de l'état 99-104[6]

Paramétrage et vérification des comptes bancaires pour les paiements de la SEPA

La présente section donne un aperçu du paramétrage des comptes bancaires pour les paiements de la SEPA, la mise à jour groupée des codes IBAN et BIC, et traite des sujets suivants :

  • paramétrage des comptes bancaires en tant que comptes de la SEPA;

  • mise à jour des codes IBAN et BIC pour plusieurs comptes ;

  • exécution du programme de contrôle des numéros BIC et IBAN;

  • paramétrage des options de traitement pour l'état de contrôle des numéros BIC et IBAN (R740001).

Présentation du paramétrage des comptes bancaires pour les paiements de la SEPA

Vous devez paramétrer les comptes bancaires de votre société et de vos fournisseurs en tant que comptes de la SEPA pour pouvoir traiter les paiements. Vous pouvez accéder aux comptes bancaires de la société dans le programme de données sur les comptes bancaires (P0030G). Les comptes bancaires des fournisseurs se trouvent dans le programme sur les références croisées des comptes bancaires (P0030A). Ces deux programmes appellent le programme de paramétrage des comptes de la SEPA (P740001), dans lequel est affiché l'écran du même nom qui vous permet de préciser si le compte est utilisé pour les paiements de la SEPA. Le système enregistre la valeur entrée dans la table de paramétrage des comptes de la SEPA (F740001).

(Mise à jour version 9.1) Si vous spécifiez un compte en tant que compte de la SEPA, vous devez entrer un code IBAN valide dans l'écran de paramétrage des comptes du programme sur les données des comptes bancaires ou du programme sur les références croisées des comptes bancaires. Une fois que vous avez cliqué sur le bouton OK de l'écran, le système valide le code IBAN et affiche un message d'erreur en cas d'entrée incorrecte ou si le champ du code IBAN est vide.

(Mise à jour version 9.1) Le système alimente le champ du code IBAN dans l'écran de paramétrage des comptes de la SEPA avec le code que vous avez entré dans le programme sur les données des comptes bancaires ou le programme sur les références croisées des comptes bancaires. Vous ne pouvez pas entrer ou modifier le code IBAN dans l'écran de paramétrage des comptes de la SEPA. Une fois que vous avez cliqué sur le bouton OK dans l'écran de paramétrage des comptes SEPA, le système valide le code IBAN et affiche un message d'erreur en cas d'entrée incorrecte ou si le champ du code IBAN est vide.

Une fois que vous avez désigné un compte comme étant un compte de la SEPA, vous pouvez entrer ou vérifier le numéro BIC dans l'écran de révision des données bancaires ou l'écran de paramétrage des comptes bancaires par numéro de référence. Vous entrez le numéro BIC dans le champ du code SWIFT de l'écran de révision des données bancaires ou dans celui du paramétrage des comptes bancaires par numéro de référence. Vous pouvez laisser ce champ vide.

Le CEP (Conseil européen des paiements) utilise les normes définies par l'ISO (Organisation internationale de normalisation) pour les numéros BIC. Le numéro BIC, également appelé numéro SWIFT (Society for Worldwide Interbank Financial Telecommunication), est composé de quatre éléments dans l'ordre suivant :

  1. Quatre caractères pour le code bancaire.

  2. Deux caractères pour le code de pays.

  3. Trois caractères pour le code de succursale (facultatif).

Lorsque vous entrez le numéro BIC, le système vérifie les éléments suivants :

  • aucun caractère spécial, tel que /, & ou %, n'est entré;

  • la chaîne de caractères doit être composée de 8 à 11 caractères.

    Les positions 5 et 6 consistent du code de pays du compte bancaire, lequel doit être paramétré dans la table de codes définis par l'utilisateur 74/SA.

Si le numéro BIC est erroné, le système affichera un message d'erreur.

Remarque:

Lorsque le champ du code de pays d'emplacement du programme de révision des profils d'utilisateur est paramétré à un pays pris en charge par le système JD Edwards EnterpriseOne pour les paiements de la SEPA, le système affiche les écrans de révision des données bancaires ou de paramétrage des comptes bancaires par numéro de référence après l'écran de paramétrage des comptes de la SEPA.

Une fois que les comptes bancaire sont paramétrés en tant que comptes de la SEPA, vous pouvez exécuter le programme de contrôle des numéros BIC et IBAN afin d'imprimer un état dans lequel sont affichés les comptes ne comportant pas de code BIC, ceux ne comportant pas de code IBAN, ou tous ceux ne comportant ni l'un ni l'autre dans l'enregistrement du compte bancaire. Le système lit les enregistrement des fichiers F0030 et F74001.

Le programme des données sur les comptes bancaires (P0030G) fonctionne différemment du programme sur les références croisées des comptes bancaires (P0030A) lorsque vous paramétrez les comptes bancaires en tant que comptes de la SEPA. Sélectionnez le programme des données sur les comptes bancaires dans le menu Paramétrage des paiements automatiques (G04411). Ce programme vous permet d'utiliser les enregistrements des comptes bancaires de votre société et le programme sur les références croisées des comptes bancaires vous permet d'utiliser les comptes des fournisseurs.

Le programme des données sur les comptes bancaires exige que vous créiez un compte bancaire avant de pouvoir le désigner en tant que compte de la SEPA. Suivez les étapes ci-dessous pour créer un nouvel enregistrement et désignez-le en tant que compte de la SEPA.

Voici la marche à suivre pour créer un enregistrement et désigner un compte bancaire de société en tant que compte de la SEPA :

  1. Sélectionnez le programme des données sur les comptes bancaires dans le menu Paramétrage des paiements automatiques (G04411).

  2. Cliquez sur Ajouter dans l'écran Accès aux comptes bancaires G/L.

  3. Entrez les données requises dans l'écran Paramétrage d'un compte de banque G/L, puis cliquez sur OK.

    Le système enregistre le nouveau compte bancaire lorsque vous cliquez sur OK.

  4. Cliquez sur Annuler dans l'écran Paramétrage d'un compte de banque G/L.

  5. Dans l'écran Accès aux comptes bancaires G/L, sélectionnez l'enregistrement que vous avez créé, puis l'option sur les données bancaires dans le menu Ligne.

  6. Dans l'écran de paramétrage des comptes de la SEPA, sélectionnez l'option correspondant au compte bancaire de la SEPA, puis cliquez sur OK.

Voici la marche à suivre pour désigner un compte bancaire de votre société en tant que compte de la SEPA :

  1. Sélectionnez le programme des données sur les comptes bancaires dans le menu Paramétrage des paiements automatiques (G04411).

  2. Recherchez un enregistrement existant que vous souhaitez désigner comme compte de la SEPA et sélectionnez-le. Puis sélectionnez l'option sur les données bancaires dans le menu Ligne.

  3. Dans l'écran Paramétrage de compte SEPA, sélectionnez l'option sur le compte bancaire de la SEPA, puis cliquez sur OK.

Le programme sur les références croisées des comptes bancaires vous permet de créer un compte et de le désigner en tant que compte de la SEPA en suivant la même série d'étapes. Voici la marche à suivre pour créer un enregistrement et désigner le compte bancaire d'un fournisseur en tant que compte de la SEPA :

  1. Sélectionnez le programme sur les références croisées des comptes bancaires dans le menu Paramétrage des paiements automatiques (G04411).

  2. Cliquez sur Ajouter dans l'écran Accès aux comptes bancaires par numéro de référence.

  3. Entrez les données requises relatives au compte bancaire du fournisseur dans l'écran Paramétrage des comptes bancaires par numéro de référence, puis cliquez sur OK.

  4. Dans l'écran Paramétrage de compte SEPA, sélectionnez l'option sur le compte bancaire de la SEPA, puis cliquez sur OK.

Présentation de la mise à jour groupée des codes IBAN et BIC (Mise à jour version 9.1)

Pour les comptes bancaires existants, vous pouvez utiliser le programme de mise à jour de plusieurs comptes bancaires (P740001) pour mettre à jour les codes IBAN, BIC et sélectionner ou désélectionner l'option SEPA pour plusieurs comptes bancaires simultanément. Vous pouvez utiliser l'écran de mise à jour de plusieurs comptes bancaires pour mettre à jour les comptes bancaires de la SEPA et autres que SEPA pour les sociétés, les fournisseurs et les clients.

L'écran de mise à jour de plusieurs comptes bancaires contient des options dans l'en-tête que vous pouvez utiliser pour filtrer et afficher les enregistrements de compte bancaire dans la grille. Vous pouvez choisir d'afficher les comptes de la SEPA, les comptes autres que SEPA ou tous les comptes par numéro de référence ou numéro de compte bancaire du G/L. L'écran contient des champs qui ne peuvent pas être modifiés. Ces champs affichent les données relatives au compte, tel que le numéro de référence ou le numéro de compte G/L, le code banque et guichet, la clé RIB, le type d'enregistrement, le code du pays dans lequel la banque est située et la description de la banque. Vous pouvez entrer ou modifier les codes IBAN et BIC (SWIFT) seulement et utiliser l'option de paramétrage des comptes de la SEPA pour désigner un compte en tant que compte de la SEPA. Lorsque vous cliquez sur le bouton OK de l'écran, le système valide les codes IBAN et BIC dans toutes les lignes modifiées en fonction des conditions suivantes :

  • Pour les comptes de la SEPA, les codes IBAN et BIC (SWIFT) doivent être corrects et le champ du code IBAN ne doit pas être vide.

  • Pour les comptes autres que SEPA, le code IBAN doit être correct.

Vous pouvez corriger les erreurs détectées par le système au moment de la validation. Vous pouvez exporter les données des comptes dans un autre format, mettre à jour les champs obligatoires dans le fichier exporté et les réimporter dans le système avec les données mises à jour. Le système ne met pas à jour les données de la grille si les enregistrements importés ne sont pas dans le même ordre que ceux de la grille.

Ecrans utilisés

Nom de l'écran Code de l'écran Navigation Utilisation
Accès aux comptes bancaires G/L W0030GA Paramétrage des paiements automatiques (G04411), Données des comptes bancaires Sert à vérifier et à sélectionner les enregistrement de comptes bancaires associés à votre société.
Accès aux comptes bancaires par numéro de référence W0030AD Paramétrage des paiements automatiques (G04411), Références bancaires croisées Sert à vérifier et à sélectionner les enregistrement de comptes bancaires associés à vos fournisseurs.
Paramétrage de compte SEPA W740001A Dans l'écran Accès aux comptes bancaires G/L, sélectionnez un enregistrement, puis l'option sur les données bancaires dans le menu Ligne.

Dans l'écran Paramétrage d'un compte de banque G/L, sélectionnez l'option sur les données bancaires dans le menu Ecran. Dans l'écran Accès aux comptes bancaires par numéro de référence, sélectionnez un enregistrement.

Dans l'écran Accès aux comptes bancaires par numéro de référence, sélectionnez un enregistrement, puis l'option de révision dans le menu Ligne.

Dans l'écran Révision des coordonnées bancaires, sélectionnez l'option sur les données régionales dans le menu Ecran.

Dans l'écran Paramétrage des comptes bancaires par numéro de référence, sélectionnez l'option sur les données régionales dans le menu Ecran.

 Sert à préciser qu'il s'agit d'un compte de la SEPA.
Révision des coordonnées bancaires W0030GC Cliquez sur OK dans l'écran Paramétrage de compte SEPA. Sert à vérifier les données bancaires relatives à un compte et à ajouter le numéro BIC dans le champ du code Swift, le cas échéant.
Paramétrage des comptes bancaires par numéro de référence W0030AA Sélectionnez un enregistrement ou cliquez sur Ajouter dans l'écran Accès aux comptes bancaires par numéro de référence. Sert à modifier l'enregistrement d'un compte bancaire ou à en ajouter un nouveau. Ajoutez le numéro BIC dans le champ du code Swift, si nécessaire.
(Mise à jour version 9.1) Mise à jour de plusieurs comptes bancaires W740001C SEPA général XML (G74SEPA), Mise à jour de plusieurs comptes bancaires Sert à mettre à jour l'option IBAN, BIC et SEPA de manière groupée pour plusieurs comptes bancaires.

Paramétrage des comptes bancaires en tant que comptes de la SEPA

Accédez à l'écran Paramétrage de compte SEPA.

  1. Sélectionnez Compte bancaire SEPA et cliquez sur OK.

    Le système affiche l'écran de révision des données bancaires ou de paramétrage des comptes bancaires par numéro de référence.

  2. Entrez les données requises dans ces deux écrans, puis cliquez sur OK.

Mise à jour des codes IBAN et BIC pour plusieurs comptes (Mise à jour version 9.1)

Accédez à l'écran de mise à jour de plusieurs comptes bancaires.

  1. Sélectionnez une option pour filtrer les comptes dans la grille. Vous pouvez filtrez les comptes de la SEPA, autres que SEPA ou tous les comptes et spécifier si les comptes sont affichés par numéro de référence ou numéro de compte G/L.

  2. Entrez ou modifiez les codes IBAN et BIC (SWIFT) pour les comptes. Sélectionnez l'option correspondant aux comptes de la SEPA pour les comptes que vous voulez désigner an tant que tels et cliquez sur OK.

  3. Corrigez les erreurs détectées par le système au moment de la validation. Le système met à jour les données des comptes seulement quand les erreurs sont corrigées.

Exécution du programme de contrôle des numéros BIC et IBAN

Sélectionnez SEPA général XML (G74SEPA), Etat de contrôle BIC et IBAN.

Paramétrage des options de traitement pour l'état de contrôle des numéros BIC et IBAN (R740001)

Les options de traitement vous permettent de préciser les valeurs de traitement par défaut des programmes et des états.

Général

Entrée du mode de traitement

Précisez les enregistrements à imprimer. Voici la liste de ces valeurs :

Blanc - Imprimer la liste des comptes bancaires ne comportant pas de numéro BIC et ceux ne comportant pas de numéro IBAN;

0 - Imprimer la liste des comptes bancaires ne comportant pas de numéro BIC;

1 - Imprimer la liste des comptes bancaires ne comportant pas de numéro IBAN.