Génération de provision pour impôts provisoire

Pour pouvoir générer la provision pour impôts provisoire, les conditions suivantes doivent être respectées :

• La fonction de provision pour impôts provisoire doit être activée pour l'application.
• Les données du résultat net avant imposition doivent être entrées dans le formulaire Provision à court terme.

Pour générer la provision pour impôts, procédez comme suit :

1. Sur la page d'accueil, sélectionnez Provision pour impôts provisoire, Prévision de paquet, puis Prévision de taux d'imposition. Saisissez les taux d'imposition en cours et différé sur l'écran Taux d'imposition, puis cliquez sur Enregistrer.
2. Dans Prévision de paquet, sélectionnez l'onglet Prévision de provision à court terme.
3. Dans l'onglet Prévision de provision à court terme, cliquez sur Modifier pour sélectionner le PDV requis. Vérifiez que le scénario est défini sur Prévision de provision provisoire.
4. Développez Résultat net avant imposition.
5. Pour Ajustements de livre au résultat net avant imposition, ajustez le montant du résultat net avant imposition si nécessaire dans Ajustement, puis cliquez sur Enregistrer.

   Remarque :

   Les données du résultat net avant imposition sont les valeurs par défaut du formulaire Provision à court terme.
6. Cliquez sur Consolider et visualisez les résultats calculés.
7. Sélectionnez l'onglet Prévision TIE afin de vérifier les résultats calculés pour le TIE consolidé. Le TIE provisoire est exprimé sous forme de pourcentage du résultat net avant imposition pour le pourcentage du TIE consolidé.
8. Sélectionnez l'onglet Provisoire pour afficher les écrans suivants, selon vos sélections, et sélectionnez le scénario Réel :
   • Total provisoire : vérifiez le total provisoire pour le scénario réel.
   • Détail provisoire : vérifiez le détail provisoire pour le scénario réel.
9. Facultatif : dans TIEEA ajusté, ajustez le montant de l'impôt total si nécessaire, puis cliquez sur Enregistrer.
10. Facultatif : entrez la valeur du champ Provision discrète totale et cliquez sur Enregistrer. Vous pouvez ajouter plusieurs éléments discrets. La saisie automatique ne s'applique pas aux éléments discrets.
11. Sous Actions, sélectionnez Consolider.

    La provision provisoire de l'impôt en cours ajoutée au montant de l'impôt différé équivaut à la provision totale provisoire pour impôts.

    La valeur des éléments discrets est ajoutée au TIEEA de la charge d'impôt avant les éléments discrets pour calculer la provision provisoire de l'impôt en cours.

12. Vérifiez le résultat de l'impôt en cours, l'impôt différé et l'impôt total pour les éléments suivants :
    • Taux d'imposition estimés
    • Charge d'impôt avant les éléments discrets
    • Eléments discrets
    • Provision provisoire