Exclusion des entités perdues de la provision provisoire

Le provisionnement pour impôts provisoire s'applique aux niveaux national et régional. Le taux d'imposition effectif estimé et annualisé (TIEEA) provient du rapprochement de taux consolidé. Il prend en compte l'impôt régional et les retombées des impôts régionaux pour le gouvernement fédéral, le cas échéant. Toutes les entités participent au calcul. Toutefois, pour certaines instances, vous devrez peut-être exclure les entités perdues du calcul du taux d'imposition effectif.

Vous pouvez utiliser le formulaire Prévision des entités de perte pour marquer les entités perdues qui doivent être exclues, puis consolider le formulaire. Vous pouvez vérifier les résultats sur le formulaire Provision provisoire, puis utiliser le formulaire Report pour copier l'exclusion.

Tenez compte des éléments suivants :

• La fonctionnalité Provision provisoire doit être activée lors de la création initiale de l'application ou à l'aide de l'option Activer les fonctionnalités. Reportez-vous à Création de l'application.
• Le formulaire Entités de perte et le report des entités perdues prennent uniquement en compte le scénario de prévision provisoire.

Pour exclure des entités perdues de la provision provisoire, procédez comme suit :

1. Sur la page d'accueil, cliquez successivement sur Provision pour impôts provisoire, Prévision du paquet et Prévision des entités de perte. Les valeurs Avant impôts et Après impôts pour le résultat net avant impôts, le TIE consolidé et le pourcentage du TIE consolidé sont les mêmes des deux côtés du formulaire.

   

2. Pour l'entité à exclure du calcul, sous Entité de perte, sélectionnez Oui dans la liste déroulante.

   Remarque :

   Vous pouvez uniquement définir l'entité perdue sur l'entité de base.
3. Sous Actions, sélectionnez Consolider. Une fois la consolidation terminée, visualisez les valeurs Après perte pour le résultat net avant impôts, le TIE consolidé et le pourcentage du TIE consolidé.
4. Cliquez sur l'icône Provisoire, puis sur Total provisoire pour passer en revue le formulaire Total provisoire. Après une perte, la ligne TIEEA automatisé est vide car elle était définie sur une entité perdue.
5. Sur la page d'accueil, cliquez sur Applications, Configuration, puis sélectionnez Report.
6. Sur l'écran Report, cliquez sur l'icône de sélection pour sélectionner le scénario, l'année et la période auxquels s'applique l'entité perdue.
7. Sous Sélectionner une tâche, sélectionnez Entités de perte, puis cliquez sur Exécuter. Sous Statut, un message indique lorsque l'action est terminée. Seules les données du scénario, de l'année et de la période sélectionnés sont copiées et reportées.