Les entrées suivantes sont répertoriées dans les lignes du formulaire Impôts différés nationaux :
Tableau 11-5 En-têtes de ligne d'impôt différé national
| Catégorie | Sous-catégorie | Description et sous-catégories |
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Total des écarts temporaires (GAPP-Légal) |
Définie par l'utilisateur lors de l'implémentation. |
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Total des écarts temporaires (Légal-Fiscal) |
Définie par l'utilisateur lors de l'implémentation. |
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Total des écarts temporaires |
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Total des pertes fiscales nationales |
Utilisée pour les pertes fiscales différées. Ils sont définis par le système, et deux comptes sont fournis : Exercice en cours et Report en avant. |
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Total des pertes fiscales nationales - report en avant automatisé |
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Total du report en avant des crédits d'impôt |
Parent des comptes de base fournis par le système utilisés pour les crédits d'impôt différés. |
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Crédit d'impôt |
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Crédit d'impôt sur les recettes générales des entreprises |
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Crédit d'impôt pour l'emploi |
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Total des attributs fiscaux |
Définie par l'utilisateur lors de l'implémentation. Les montants saisis sont généralement de type Avec incidence fiscale dans la reconduction d'écarts temporaires et sont considérés comme des ajustements avec l'impôt différé. |
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Impôt différé - Imprévu |
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Attribut fiscal national 2 |
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Total des écarts temporaires, des pertes, des crédits et des attributs nationaux |
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Provision pour dépréciation totale |
Cette catégorie est utilisée pour enregistrer des provisions pour dépréciation par rapport à des actifs si nécessaire. Trois comptes sont fournis : A long terme, Crédits et Pertes fiscales. Les crédits saisis sont de type Avec incidence fiscale, tandis que les montants saisis dans les autres comptes sont de type Avant impôt. Le formulaire permet également la classification des actifs et passifs d'impôts différés comme suit :
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Provision pour dépréciation - A long terme |
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Provision pour dépréciation - Pertes fiscales |
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Impôt différé - National |
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Total des écarts temporaires régionaux |
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Total des pertes fiscales régionales |
Cette catégorie est utilisée pour les pertes fiscales régionales différées. Ils sont définis par le système, et deux comptes sont fournis : Exercice en cours et Report en avant. Le compte Report en avant est lié au formulaire Pertes fiscales. |
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Pré-répartition du total des pertes fiscales régionales |
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Total des pertes fiscales régionales - Report en avant automatisé |
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Pré-répartition du total des pertes fiscales régionales |
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Total des pertes fiscales régionales - Report en avant - Avant répartition |
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Total des crédits d'impôt régionaux - Report en avant |
Cette catégorie est utilisée pour les pertes fiscales différées. Ils sont définis par le système, et deux comptes sont fournis : Exercice en cours et Report en avant. Le compte Report en avant est lié au formulaire Pertes fiscales. |
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Crédit d'impôt d'Etat |
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Crédit d'impôt régional 2 |
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Crédit d'impôt régional 3 |
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Attributs fiscaux régionaux |
Cette catégorie est définie par l'utilisateur lors de l'implémentation. Les montants saisis sont généralement de type Avec incidence fiscale dans la reconduction d'écarts temporaires et sont considérés comme des ajustements avec l'impôt différé. |
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Attribut fiscal régional 1 |
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Attribut fiscal régional 2 |
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Provision pour dépréciation régionale |
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Provision pour dépréciation régionale - Crédits |
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Provision pour dépréciation régionale - A long terme |
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Provision pour dépréciation régionale - Pertes fiscales |
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Total des impôts différés régionaux |
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Total des impôts différés - National |
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Total des impôts différés nationaux – Sans provision pour dépréciation |