Utilisation du formulaire de provisions à court terme régionales

Vous pouvez utiliser le formulaire Provisions à court terme régionales pour ajuster, vérifier et calculer la charge d'impôts exigibles pour les provisions régionales.

Vous pouvez saisir des ajustements d'écarts permanents et temporaires supplémentaires, ainsi que d'autres montants hors provisions dans le formulaire. Reportez-vous également à la section Utilisation du formulaire de provisions à court terme nationales.

Pour calculer la charge d'impôts exigibles pour les provisions régionales, procédez comme suit :

  1. Sur la page d'accueil, sélectionnez Provisions pour impôts - Régional, puis Package - Régional.
  2. Sélectionnez l'onglet Provision à court terme - Régional.
    Ecran Provisions à court terme régionales
  3. Facultatif : cliquez sur Modifier les membres Icône Modifier les membres pour modifier le PDV.
  4. Facultatif : sous Ajustements, indiquez les ajustements.
  5. Dans Actions, sélectionnez Consolider pour recalculer le formulaire Provision à court terme.

    Remarque :

    Si le calcul des impôts de comptes spécifiques n'est pas effectué, les propriétés ne sont peut-être pas définies correctement. Par exemple, vous devez vérifier que les attributs suivants du compte régional des écarts permanents et temporaires sont définis :
    • Définissez le type de données d'impôt sur Brut.
    • Définissez le type d'impôt sur Régional.

    Vérifiez les paramètres de propriété dans l'éditeur de dimensions et corrigez-les si nécessaire. Reportez-vous à la section Modification de propriétés de membre à l'aide de l'éditeur de dimensions simplifié

    Remarque :

    Si des données nationales ne passent pas dans les provisions régionales pour certains comptes d'écarts d'impôt, cela peut être dû au fait que des propriétés ne sont pas configurées correctement. Vous devez vérifier que l'attribut suivant est défini sur le compte d'écarts d'impôt. Pour ce faire, procédez comme suit :
    • Définissez le type d'impôt sur National et régional. Les données nationales du compte de taxes sont alors transmises à la région/province. Pour obtenir une description des attributs de membre de compte, reportez-vous au tableau Propriétés de compte de la section Définition de propriétés de compte du guide Administration de Tax Reporting.

    • Vérifiez les paramètres de propriété dans l'éditeur de dimensions et corrigez-les si nécessaire. Reportez-vous à la section Modification de propriétés de membre à l'aide de l'éditeur de dimensions simplifié.

    • Vérifiez que la région/province est définie comme active dans le masque de saisie Taux d'imposition. Pour configurer l'indicateur de région active, reportez-vous au tableau Type de taux d'imposition de la section Configuration de taux d'imposition du guide Administration de Tax Reporting.

  6. Vérifiez les résultats des charges régionales des provisions à court terme calculées.