Règles à la demande

Les règles OnDemand sont des règles définies par l'administrateur qui permettent aux utilisateurs de les exécuter à tout moment dans les formulaires.

Ces règles sont des sous-routines standard dont le nom comporte le mot-clé "OnDemand_" comme préfixe (par exemple, OnDemand_TaxAutomation). Elles sont définies dans la définition de formulaire, ce qui permet aux utilisateurs d'exécuter les calculs dans le formulaire spécifié sans avoir à exécuter la totalité du processus de sous-calcul.

Le processus de règles OnDemand effectue sa propre procédure HS.Clear pour les cellules requises, car il n'utilise pas la routine normale dans laquelle le système efface automatiquement les cellules de données définies comme "IsCalculate".

Vous pouvez exécuter des règles OnDemand pour une entité sélectionnée ou pour toutes les entités définies dans le formulaire. Les règles OnDemand ne sont pas exécutées pour les cellules verrouillées.

Une fois que le système a exécuté les règles OnDemand, le statut du calcul reste Modifié ou Affecté. Le statut du calcul n'est mis à jour vers OK qu'une fois le processus Sous-calculer exécuté.

Les règles OnDemand sont disponibles à partir de formulaires, ainsi que de l'écran Administration fiscale personnalisé. Le processus d'exécution des règles est le même ; cependant, l'écran Administration fiscale personnalisé vous permet d'exécuter toutes les règles à partir d'un emplacement central. Reportez-vous à Visualisation des propriétés d'administration fiscale.

Tableau 3-8 Règles à la demande disponibles

Nom de la règle Description Ecrans personnalisés/formulaires disponibles
OnDemand_CopyPeriodicData Copie des données périodiques pour une période sélectionnée dans la cellule YTD, puis définit les données dans la période sélectionnée sur zéro. Utilisée pour les comptes suivants :
  • TARF - Paiements et remboursements

  • Acquisitions (pretax_input, tax_input)

  • Compte de taux de change (RCAcqNP)

Spécifiez les entités pour lesquelles cette règle doit être exécutée. Un administrateur ayant accès à l'intégralité de la hiérarchie d'entités peut exécuter la règle pour toutes les entités.

Reportez-vous à Copie de données périodiques.

Formulaires :

  • RàN du compte de taxes

  • RàN du compte de taxes combiné

  • RàN du compte de taxes national

  • RàN du compte de taxes régional

  • RàN du compte de taxes - IFRS

  • Ecarts temporaires

Ecran personnalisé :

Ecran personnalisé Administration fiscale

OnDemand_CopyNOLCreditRules Copie les règles d'automatisation de crédit/de la perte nette d'exploitation de la période précédente.

Ecrans personnalisés :

  • Ecran personnalisé Automatisation de la perte nette d'exploitation

  • Ecran personnalisé Administration fiscale

OnDemand_CopyRTASettings Copie la configuration du rendement sur provisions de l'exercice précédent vers l'exercice en cours.

Ecrans personnalisés :

  • Ecran personnalisé Automatisation du rendement sur provisions

  • Ecran personnalisé Administration fiscale

OnDemand_CopyTARAutomationRules Copie les règles d'automatisation de RàN du compte de taxes de la période précédente. Reportez-vous à Mapping des données dans les formulaires RàN du compte de taxe.

Ecrans personnalisés :

  • Ecran personnalisé Automatisation du RàN du compte de taxes

  • Ecran personnalisé Administration fiscale

OnDemand_CopyTaxRates Copie les taux d'imposition, le taux d'imposition consolidé, les taux de répartition et les taux régionaux de la période P12 de l'exercice précédent vers la période P1 de l'exercice en cours. Vous devez exécuter cette règle seulement si la période en cours est P1.

Formulaires :

  • OverrideTaxRates

  • Taux d'imposition

Ecran personnalisé :

Ecran personnalisé Administration fiscale

OnDemand_CopyTaxRiskProvision Copie les données Année et Juridiction dans Provisions pour risques fiscaux de la période précédente vers la période en cours. Cela s'applique uniquement à la période en cours sur laquelle la règle est exécutée.

Formulaire :

Masque de saisie - Provisions pour risques fiscaux

Ecran personnalisé :

Ecran personnalisé Administration fiscale

OnDemand_CopyTaxRules Copie automatiquement les règles de taxe dans le commentaire de cellule Automatisation des taxes de la période précédente vers la période en cours pour toutes les entités de base. En cas d'exécution sur la première période, elle copie les règles de la dernière période de l'exercice précédent. Utilisée dans le cadre du processus de glissement mensuel ou annuel.

Ecrans personnalisés :

  • Ecran personnalisé Administration fiscale

  • Ecran personnalisé Automatisation des taxes

OnDemand_CopyTLCExpirationYear Copie le commentaire de cellule Année d'expiration des pertes fiscales/crédits d'impôt de l'exercice précédent/la période précédente.

Indiquez l'année de début et la période de début pour le processus de copie à l'aide des propriétés définies par l'utilisateur dans le compte TaxLossesD. Utilisez un caret (^) comme séparateur. Par exemple :

StartYear:2015^StartPeriod:P06

Formulaires :

  • Crédits d'impôt

  • Crédits d'impôt régionaux

  • Pertes fiscales

  • Pertes fiscales régionales

Ecran personnalisé :

Ecran personnalisé Administration fiscale

OnDemand_CurTaxOriginationYear Remplit l'année de début

Formulaires :

  • Taxe à payer en cours

  • Taxe à payer en cours régionale

OnDemand_TaxAutomation Exécute le processus d'automatisation des taxes. Reportez-vous à Exécution de l'automatisation des taxes.

Formulaires :

  • Provisions à court terme

  • Provisions à court terme régionales

  • Ecarts temporaires

  • Ecarts temporaires régionaux

Ecrans personnalisés :

  • Ecran personnalisé Administration fiscale

  • Ecran personnalisé Automatisation des taxes

OnDemand_TaxAutomationTrace Exécute le processus d'automatisation des taxes pour une entité avec un suivi des calculs et des données d'entrée écrits dans le commentaire de cellule pour le compte de destination. Reportez-vous à Exécution de l'automatisation des taxes.

Formulaires :

  • Provisions à court terme

  • Provisions à court terme régionales

  • Ecarts temporaires

  • Ecarts temporaires régionaux

  • Trace de l'automatisation des taxes

  • Suivi d'automatisation des taxes - régional

Ecrans personnalisés :

  • Ecran personnalisé Administration fiscale

  • Ecran personnalisé Automatisation des taxes

OnDemand_TLCOriginationYear Ecrit l'année d'origine des pertes fiscales/crédits d'impôt dans le commentaire de cellule.

Formulaires :

  • Crédits d'impôt

  • Crédits d'impôt régionaux

  • Pertes fiscales

  • Pertes fiscales régionales

Ecran personnalisé :

Ecran personnalisé Administration fiscale