Gestion des nouveaux investissements en capital

Ajout de nouveaux actifs immobilisés

Après avoir défini ou révisé les hypothèses de capital, ajoutez des actifs immobilisés ou entrez les détails des actifs.

1. Cliquez sur Investissements , puis sur Nouvelle planification d'actif .

2. Sur la page Détails des nouveaux actifs, sélectionnez la classe d'actifs dans la liste déroulante. Par exemple, sélectionnez une catégorie comme Machines, Bâtiments ou Véhicules, selon ce qui est défini pour votre entreprise.

3. Si vous avez intégré Capital et Projects, vous pouvez sélectionner un projet pour voir la valeur d'actif planifiée pour le projet.

4. Sur la page Détails des nouveaux actifs, cliquez avec le bouton droit de la souris sur une ligne, puis accédez au menu Actions et sélectionnez Ajouter un nouvel actif.

5. Entrez les détails des actifs, puis cliquez sur Lancer.

   Les champs avec le symbole * sont des champs obligatoires qui induisent les calculs de coût et dépréciation des actifs et d'autres dépenses.

6. Cliquez sur l'onglet horizontal Financement pour entrer des hypothèses de financement pour vos actifs.

   Si vous avez entré des hypothèses pour la trésorerie, le financement et la dépréciation/l'amortissement, ces valeurs sont renseignées par défaut mais vous pouvez les remplacer au niveau de l'actif.

7. Cliquez sur l'onglet horizontal Dépenses liées à l'actif pour entrer d'autres dépenses d'actifs.

   Si vous avez entré des hypothèses pour des dépenses liées aux actifs, ces valeurs sont renseignées par défaut mais vous pouvez les remplacer au niveau de l'actif.

8. Cliquez sur l'onglet horizontal Justification détaillée pour saisir une description et une justification pour le nouvel actif immobilisé.

9. Lorsque vous avez terminé d'ajouter des actifs, placez le curseur de la souris sur la partie supérieure en haut à droite de la page Détails des nouveaux actifs pour activer le menu et, dans le menu Actions, sélectionnez Calculer les actifs. Vous verrez les nouveaux actifs reflétés dans les graphiques en bas de la page.

10. Dans le menu Actions, sélectionnez Consolider pour récapituler les données de classe d'actifs à utiliser dans Financials.

11. Si vous avez intégré Capital avec Financials, lorsque vous êtes prêt à afficher les données Capital dans Financials, demandez à votre administrateur d'exécuter les règles requises et de transmettre les données.

Suppression des actifs

Vous pouvez enlever un nouvel actif en procédant comme suit :

Sur la page Détails des nouveaux actifs, sélectionnez l'actif et, dans le menu Actions, sélectionnez Enlever un actif.

Ajout de nouveaux actifs loués

Si vous effectuez une planification d'actif de location sans recourir à la norme IFRS 16, il existe deux types d'actif loué :

• Location-exploitation : semblable à un contrat de location, ce type de bail est de courte durée. Le bailleur, qui assume les risques et avantages de la propriété, prend généralement à sa charge les frais de maintenance, d'assurance et de réparation liés à l'actif.

• Bail capitalisé : ce type de bail court généralement sur toute la durée de vie de l'actif, qui perd entièrement sa valeur au terme du bail. Le locataire assume tous les risques et avantages de la propriété, y compris les frais de maintenance, d'assurance, de réparation et d'obsolescence. Le rôle du bailleur consiste principalement à fournir le financement pour l'actif. Au terme du bail, l'actif est généralement transféré au locataire contre une somme donnée, ce qui revient à acheter un actif en plusieurs versements sur le long terme.

Si vous effectuez une planification d'actif de location en recourant à la norme IFRS 16 (l'administrateur ayant activé l'option Norme IFRS16 pour l'application), tous les baux sont des baux d'exploitation.

1. Cliquez sur Investissements , puis sur Planification d'actif de location.

2. Sur la page Détails des nouveaux actifs, sélectionnez la classe d'actifs dans la liste déroulante. Par exemple, sélectionnez une catégorie comme Bureau, Meubles ou Equipement de bureau, selon ce qui est défini pour votre entreprise.

3. Si vous avez intégré Capital et Projects, sélectionnez un projet à associer à l'actif.

4. Sur la page Planification des actifs loués, cliquez avec le bouton droit de la souris sur une ligne, puis accédez au menu Actions et sélectionnez Ajouter un nouvel actif loué.

5. Sur le formulaire Ajouter un actif loué, entrez des détails tels que la durée du bail, le loyer et la fréquence de paiement. Pour les applications compatibles avec la norme IFRS-16, indiquez un taux d'indice et sélectionnez la base de taux d'indice (Annuel ou Fréquence de paiement). Ensuite, cliquez sur Lancer.

   La base de taux d'indice vous permet d'avoir une augmentation de taux d'indice soit annuelle, soit liée à la fréquence de paiement.

   Si nécessaire, pour les applications compatibles avec la norme IFRS 16, vous pouvez définir Remplacement de valeur faible sur Oui pour un actif. Quand Remplacement de valeur faible est défini sur Oui, l'actif est calculé en tant qu'actif de faible valeur, quelle que soit la valeur de l'actif loué. Par défaut, Remplacement de valeur faible est défini sur Non.

6. Cliquez avec le bouton droit de la souris sur une ligne, puis accédez au menu Actions et sélectionnez Calculer le bail pour voir l'impact mis à jour des actifs loués.

Définition de périodes de location gratuites pour les actifs loués

Pour les applications compatibles avec la norme IFRS-16, après avoir ajouté des actifs loués, vous pouvez indiquer des périodes de location gratuites pour un bail.

1. Cliquez sur Investissements , puis sur Planification d'actif de location.

2. Cliquez sur le formulaire Périodes de location gratuites.

3. Pour chaque actif loué, sélectionnez Oui pour les périodes de location à rendre gratuites, puis cliquez sur Enregistrer.
4. Cliquez sur le formulaire Planification des actifs loués, cliquez avec le bouton droit de la souris sur une ligne, puis accédez au menu Actions et sélectionnez Calculer le bail.

   Les paiements de loyer des périodes de location gratuites sont définis sur zéro. Lorsque vous calculez le loyer, les valeurs de flux de trésorerie et de valeur actualisée sont calculées en tenant compte des périodes de location gratuites.

Planification d'actif de location sans la norme IFRS 16

Lors de l'ajout d'un actif loué, Capital sélectionne automatiquement un type de bail (Location-exploitation ou Bail capitalisé) en fonction des paramètres saisis. Après avoir ajouté un actif loué, vous pouvez modifier le type de bail dans le formulaire Détails du nouvel actif loué. Si vous modifiez les paramètres de l'actif ultérieurement, vous devez également penser à changer le type de bail, le cas échéant.

Critères appliqués par Capital lors de la classification d'un bail (location-exploitation/capitalisé) :

• Transfert de propriété à l'échéance du bail
• Option d'achat à une certaine date pendant la période de bail à un prix préférentiel (nettement inférieur à la valeur attendue sur le marché pour l'actif à ce moment-là)
• La durée du bail couvre la majeure partie de la vie utile de l'actif (au moins 75 %).
• La valeur actuelle des loyers excède 90 % de la valeur initiale de l'actif.

Les baux capitalisés ont une influence à la fois sur le compte de résultat et sur le bilan, tandis que les baux de type location-exploitation concernent uniquement le compte de résultat.

Impact du type de bail sur les états financiers :

• Location-exploitation : les loyers sont enregistrés comme des charges d'exploitation (charges locatives) dans le compte de résultat.

• Bail capitalisé :
  • Enregistre un actif et un passif dans le bilan pour refléter respectivement la valeur de l'équipement et l'obligation des loyers (la dette).
  • Amortit l'actif pendant sa durée de vie utile, ce qui réduit la valeur de l'équipement dans le bilan et génère une dotation aux amortissements dans le compte de résultat.
  • Les intérêts liés au bail doivent être répertoriés en tant que charges dans le compte de résultat (paiements d'intérêts imputés).

Prenez en compte les éléments suivants pour les calculs de la valeur actualisée du bail :

• La date et heure de paiement ne sont pas prises en compte dans le calcul de la valeur actualisée du bail.

• Lorsque la fréquence de paiement n'est pas annuelle, la valeur actualisée du bail est calculée en fonction de la valeur du loyer (telle qu'entrée par l'utilisateur) et en convertissant la valeur réelle que l'utilisateur a entré pour le taux d'intérêt et le nombre de périodes, en fonction de la fréquence de paiement.

• La valeur actualisée du bail n'est pas affichée comme un nombre négatif.

Planification d'actif de location avec la norme IFRS 16

Si l'option Norme IFRS16 est activée, la règle Calculer des actifs loués utilise les nouvelles normes pour le calcul des actifs de location.

• Tous les baux sont constatés dans le bilan à l'exception des baux de faible valeur ou de courte durée d'occupation.
• Les seuils des baux de faible valeur ou de courte durée d'occupation sont basés sur les valeurs saisies dans Hypothèses de dépréciation et d'amortissement pour Durée du bail de faible valeur (mois) et Montant du bail de faible valeur. Les actifs de location qui respectent les seuils de faible valeur saisis sont calculés à l'aide de la norme IFRS 16 pour les actifs de faible valeur et sont passés en pertes et profits, à la différence des autres actifs.

  La fréquence de paiement est prise en compte pour déterminer si un actif loué est un actif de faible valeur. La valeur de l'actif est calculée de la manière suivante : (loyer x fréquence de paiement). Si la valeur calculée est inférieure au montant du bail de faible valeur, l'actif est considéré comme un actif loué de faible valeur. Par exemple, si le montant du bail de faible valeur est de 5 000 $ et qu'un actif loué donne lieu à un paiement de 500 $ à fréquence mensuelle, la valeur de l'actif loué est calculée de cette façon : 500 $ x 12 mois = 6 000 $. La valeur 6 000 $ étant supérieure au montant du bail de faible valeur (5 000 $), cet actif loué n'est pas considéré comme un actif loué de faible valeur. Toutefois, si la fréquence de paiement est semestrielle, la valeur calculée (500 $ x 2 = 1 000 $) est inférieure au montant du bail de faible valeur (5 000 $) et l'actif est considéré comme un actif loué de faible valeur.

  • Si un loyer est inférieur ou égal au montant du bail de faible valeur, la location est calculée sans calcul de la valeur actualisée ou de la valeur actualisée nette des actifs.

  • Si la durée du bail est inférieure ou égale à celle de faible valeur, la location est calculée sans calcul de la valeur actualisée ou de la valeur actualisée nette des actifs.

• Si Remplacement de valeur faible est défini sur Oui pour un actif, ce dernier est calculé en tant qu'actif de faible valeur, quelle que soit la valeur de l'actif loué.

• Si vous définissez un taux d'indice, le montant des loyers augmente avec l'inflation selon la base de taux d'indice (annuelle ou conformément à la fréquence de paiement, en fonction de votre sélection). Si vous ne définissez pas de taux d'indice, les loyers sont identiques pour chaque période. La règle métier Calculer des actifs loués prend en compte le taux d'indice et la base de taux d'indice dans le calcul de la valeur actualisée nette d'un actif.

  • Si vous définissez un taux d'indice pour un actif, Calculer des actifs loués calcule la valeur actualisée nette de l'actif loué plutôt que sa valeur actualisée.

  • Pour les actifs loués avec un taux d'indice, Calculer des actifs loués calcule la valeur actualisée de tous les actifs loués dont la date de début de bail est antérieure à la plage d'années de planification et de prévision.

  • Si vous ne définissez pas de taux d'indice pour un actif, Calculer des actifs loués calcule la valeur actualisée de l'actif.

• Si vous avez défini des périodes de location gratuites, les paiements de loyer correspondants sont définis sur zéro. Lorsque vous calculez le loyer, les valeurs de flux de trésorerie et de valeur actualisée sont calculées en tenant compte des périodes de location gratuites.

• La dépréciation d'actif de location varie en fonction de la propriété du bail. Si le bailleur est propriétaire, la dépréciation est calculée pour la durée du bail ou jusqu'à la fin de la durée de vie utile de l'actif (selon l'événement qui survient en premier). Si le locataire est propriétaire, la dépréciation est calculée pour la durée de vie utile de l'actif.

Conversion de nouveaux actifs en actifs existants

Lorsque vous êtes prêt à rapprocher un nouvel actif planifié et un actif existant, sélectionnez l'actif sur la page Détails des nouveaux actifs ou Planification d'actif de location et, dans le menu Actions, sélectionnez Convertir les nouveaux éléments en éléments existants.

L'actif et toutes les données associées sont déplacés des nouveaux actifs vers les actifs existants.

Suppression des actifs loués

Vous pouvez enlever un actif loué en procédant comme suit :

Sélectionnez l'actif sur la page Planification d'actif de location et sélectionnez Enlever un actif dans le menu Actions.