Présentation de la provision pour impôts provisoire
Un taux d'imposition est généré au début de l'année pour les périodes récapitulatives, comme Trimestriel ou Annuel. Un administrateur ou un super utilisateur peut également créer des périodes d'imposition provisoires, comme une période mensuelle ou ne terminant pas à la fin de l'année, pour estimer les impôts en cours et différés relatifs à la période provisoire, en fonction du taux d'imposition effectif estimé et annualisé (TIEEA).
Vous devez activer les options TIEEA total et TIEEA détaillé de la provision provisoire afin d'utiliser ces fonctionnalités. Si vous n'avez pas encore activé la provision provisoire, activez cette fonction à l'aide de l'une des méthodes suivantes :
- Si vous créez une application, reportez-vous à la section Création d'une application.
- Si l'application a déjà été créée, vous pouvez tout de même activer la provision pour impôts provisoire. Reportez-vous à la section Activation des fonctionnalités d'applications.
Dans l'assistant de création d'application, lorsque la fonctionnalité de provision provisoire est activée, vous pouvez sélectionner TIEEA total, TIEEA détaillé ou les deux options. La sélection du type de calcul du TIEEA est obligatoire pour activer la provision provisoire. L'activation de cette fonction crée également le membre de scénario TRCS_Interim Forecast, qui sera utilisé pour la prévision de provision provisoire.
Pour provisionner les impôts de manière provisoire, l'utilisateur doit entrer les données du résultat net avant imposition dans le formulaire Provision à court terme. Après avoir activé le taux d'imposition effectif estimé et annualisé, le taux d'imposition estimé est extrait automatiquement du membre TRCS_InterimForecast dans la dimension de scénario. Le membre TRCS_InterimForecast est utilisé dans les formulaires suivants :
- Prévision de provision à court terme
- Prévision d'impôt différé
- Prévision du TIE consolidé
Vous devez également saisir le taux d'imposition pour les impôts en cours et différés manuellement à partir du scénario TRCS_InterimForecast. Le système calcule les impôts à l'aide des taux d'imposition effectifs.
Vous pouvez choisir le mode de calcul du TIEEA en fonction des options sélectionnées :
- TIEEA total : sélectionnez cette option pour obtenir la valeur du TIEEA total à partir du taux d'imposition effectif consolidé pour le scénario de prévision. Vous avez la possibilité d'ajuster le TIEEA total.
TIEEA total (%) = taux d'imposition effectif consolidé pour le scénario de prévision
- TIEEA détaillé : sélectionnez cette option pour afficher l'impôt total pour le scénario de prévision en ajoutant les impôts en cours et différés. Vous avez la possibilité d'ajuster les impôts en cours et différés.
Vous pouvez sélectionner les options Total, Détaillé, ou les deux.
Les comptes de provision pour impôts provisoire dans l'assistant de création d'applications et la fonctionnalité de provision provisoire sont stockés dans la dimension Compte, comme indiqué ci-dessous :
Le provisionnement pour impôts provisoire s'applique aux niveaux national et régional. Le taux d'imposition effectif estimé et annualisé (TIEEA) provient du rapprochement de taux consolidé. Il prend en compte l'impôt régional et les retombées des impôts régionaux pour le gouvernement fédéral, le cas échéant. Toutes les entités participent au calcul.
Vous pouvez saisir des ajustements discrets supplémentaires sur une base Avec incidence fiscale.
Si nécessaire, vous pouvez exclure les entités perdues du calcul pour la provision provisoire. Reportez-vous à la section Exclusion des entités perdues de la provision provisoire.
La compensation de l'impôt calculé et des éléments discrets est considérée comme étant le montant d'impôt provisionné. Une fois que vous avez entré toutes les informations, exécutez la consolidation pour le formulaire de provision provisoire afin de calculer la provision totale pour impôts provisoire.
Générez la provision pour impôts provisoire comme indiqué dans la section Génération de provision pour impôts provisoire.