Dates d'effet et calcul du prix au prorata

Cette section décrit l'application du prorata sur différents types de règles de calcul. Le prorata implique la répartition des montants de manière proportionnelle.

Le terme "prorata" décrit deux points différents :

• Prorata d'un montant dont les valeurs changent pendant une période de facturation. Par exemple, si un taux de taxes change pendant une période de facturation et vous avez indiqué que ce type de modification doit être proratisé, le système proratise la modification des taxes (par exemple, 20 jours à 5 % et 10 jours à 6 %).
• Prorata de montants lorsque la période facturée n'est pas synchronisée avec la période pendant laquelle les montants ont été définis dans le tarif. Par exemple, si un tarif contient un montant mensuel fixe et la période de facturation s'étend sur deux mois, le montant fixe doit être proratisé.

Cette rubrique est assez compliquée car il peut y avoir plusieurs proratas sur une même facture. Par exemple, sur une même facture :

• la structure du tarif peut changer plusieurs fois pendant la période de facturation (c.-à-d., plusieurs versions de tarif sont effectives) ;
• l'administration fiscale modifie le taux de taxes ;
• l'exonération de taxe du client change ;
• le prix spécifique du client peut changer ;
• etc.