Calcul des seuils de taxation
Lorsque des seuils de taxation sont appliqués au niveau de la facture du compte, le système doit calculer les taxes pour chacun des éléments de contrat, puis additionner ces montants de taxes et leur appliquer toute règle d'arrondi appropriée. Ce montant des taxes cumulé est comparé aux montant du seuil et s'il est inférieur à ce dernier, les taxes ne sont pas appliquées à la facture du client. Pour s'assurer de l'exactitude du montant des taxes cumulé, tous les éléments de contrat d'un compte dont les montants de taxes doivent être pris en compte lors de la comparaison avec le seuil spécifié doivent être facturés ensemble et la comparaison avec le seuil doit avoir lieu après la génération des sections de facture. Par ailleurs, toutes les sections de facture dont les montants des taxes doivent être pris en compte lors de la comparaison avec le seuil spécifié doivent appartenir à la même période de facturation.
Les sections de facture ne portant pas sur la même période ne figurent pas nécessairement sur la même facture. En cas d'annulation d'une section de facture, vous devez annuler toutes les sections associées à cette facture et les refacturer ensemble. Vous ne pouvez pas refacturer la section de facture sur une facture pour une autre période.
Un type d'algorithme de vérification des seuils de taxation au moment de la finalisation de la facture est fourni avec l'installation standard. L'algorithme standard de finalisation de facture cumule les montants des lignes de calcul de taxe identifiées (à l'aide d'une caractéristique de ligne de calcul de section de facture), puis compare le résultat au montant du seuil spécifié afin de déterminer si les taxes s'appliquent au compte. Si les taxes ne s'appliquent pas, il définit une caractéristique de facture le signalant et régénère la section de facture. Pour plus d'informations sur le fonctionnement de ce type d'algorithme, voir C1-CPBC-TAXT.
Les régularisations calculées sont incluses dans l'évaluation par rapport aux seuils de taxation. Les régularisations qui utilisent un tarif pour calculer le montant de régularisation doivent être incluses dans l'évaluation du seuil de taxation si les composants de leur tarif sont définis dans ce but. L'algorithme de base C1-CPBC-TAXT vérifie les régularisations sur le point d'être intégrées à la facture et, le cas échéant, les inclut dans le calcul.
Le ou les règles de calcul qui calculent les taxes utilisent des critères d'admissibilité de règle de calcul pour s'assurer de ne calculer les taxes que si la facture ne comporte pas de caractéristique indiquant que les taxes ne sont pas applicables. Sachez que la caractéristique n'existe pas lors de la génération initiale de chaque section de facture et que les taxes s'appliquent. En d'autres termes, si vous vérifiez une facture avant sa finalisation, les taxes risquent de ne pas y figurer comme il se doit.