Annulations de paiement et comptabilité de provisions différée

Si un paiement a provoqué le transfert de fonds du code de ventilation sur compte de mise en attente vers le code de ventilation de dette fournisseur, il est évident qu'une annulation de ce paiement se solde par une contrepassation de ce transfert entre le code de ventilation sur compte de mise en attente et le code de ventilation de dette fournisseur. Si la comptabilité de provisions différée est utilisée et que le paiement est annulé après la date d'échéance de la facture, les montants de dépôt qui ont été transférés doivent demeurer enregistrés.

Supposons, par exemple, que le paiement ci-dessous ait été annulé après la date d'échéance de la facture :

Lors de l'annulation, l'entrée ci-dessus sera contrepassée, ce qui aura pour effet de rétablir le solde du compte de mise en attente :

Toutefois, étant donné que la date d'échéance de la facture est dépassée, le compte de mise en attente doit être enregistré. Pour les comptes avec postes non soldés, le système dispose d'un algorithme de validation de TF client (C1-PR-CA-RVS) qui crée un calendrier de révision de facturation, s'il n'en existe pas encore. À la prochaine exécution du processus en mode batch de vérification de la facture, il contrôle le solde en souffrance des comptes de mise en attente de chaque EdC lié à la facture et crée une régularisation de règlement pour chaque EdC.

Notez que cette solution s'applique uniquement au lettrage lorsqu'il est possible de déterminer une correspondance entre la facture et le paiement. Si une comptabilité par solde impayé est utilisée, la ou les factures auxquelles ce paiement s'applique ne peuvent pas être déterminées. Dans ce cas, le prochain enregistrement de vérification de facture créé pour le compte dans le cadre de la facturation entraînera l'analyse des soldes des comptes de mise en attente et le règlement sera rattrapé à cette occasion.