Paiements partiels à l'aide de la priorité de comptabilité

Pour enregistrer des montants de dépôt en fonction d'une priorité, il est nécessaire d'affecter une Priorité de comptabilité à chaque code de ventilation sur compte de mise en attente. Lorsqu'un paiement partiel est comptabilisé, seule une partie du montant de dépôt est transférée vers le montant à payer (proportionnellement au montant des créances déduction faite du montant du paiement). Lorsque le montant de dépôt est composé de plusieurs codes de ventilation sur compte de mise en attente avec différentes priorités de comptabilité, le montant à transférer est affecté comme suit :

• Les codes de ventilation sur compte de mise en attente associés à la dette la plus ancienne sont acquittés en premier.
• Pour une même ancienneté de dette, les codes de ventilation sur compte de mise en attente dont la priorité de comptabilité est la plus élevée sont enregistrés en premier. Si plusieurs codes de ventilation sur compte de mise en attente partagent la même priorité, le règlement est ventilé entre eux proportionnellement au solde du compte de mise en attente.

La logique ci-dessus est gérée par l'algorithme de création de TF de section de paiement C1-FTGL-PSAC. Pour illustrer l'application de ces règles, supposons qu'une implémentation pratique la comptabilité de caisse, c'est-à-dire que les produits, les taxes et autres dettes tierces ne sont pas reconnues tant que le paiement n'a pas été reçu. Supposons également que les codes de ventilation suivants ont été configurés :

Supposons un client avec un montant tiers en souffrance avec la date d'arriérés 2/Jan/2009 :

Une facture est créée pour un client et le résultat des transactions financières de la facture (régularisation PRP pour un montant de 10 et section de facture pour un montant de 127) inclut les lignes de CG TF suivantes (les deux transactions financières ont pour date d'arriérés le 15/Jan/2009) :

Aucun paiement n'est reçu avant la facture suivante. Le résultat de la transaction financière de la facture suivante (section de facture d'un montant de 100) inclut les lignes de CG FT suivantes (cette transaction financière a pour date d'arriérés le 16/Fév/2009) :

Le tableau ci-dessous présente le résultat si un client effectue un paiement le 20/Fév/2009. Au moment du paiement, nous générons un tableau des montants de dépôt par priorité de comptabilité et ancienneté de la dette comme suit :