Montant total à facturer
La plupart des éléments de contrat de dépôt de garantie contiennent un champ "Montant total à facturer". L'intitulé de ce champ est défini sur le type d'EdC (sur l'onglet Facturation). Pour les EdC de dépôt de garantie, il doit porter un intitulé de type Montant de dépôt de garantie au comptant. Ce champ doit refléter le montant de dépôt de garantie que vous SOUHAITEZ conserver sur cet élément de contrat. Gardez à l'esprit les éléments suivants pour ce champ :
- Si le solde final (à savoir le dépôt de garantie courant conservé) est inférieur au montant total à facturer, le système génèrera une section de facture pour facturer le dépôt de garantie au client.
- Si l'élément de contrat de dépôt de garantie utilise un paiement périodique (c'est-à-dire que vous facturez le montant total sous forme de versements), le montant facturé au client ne dépassera pas le montant du paiement périodique (sauf si la section de facture est au prorata).
- Si l'élément de contrat de dépôt de garantie n'utilise pas de paiement périodique, le montant facturé sera égal à la différence entre le montant total à facturer et le solde final de l'élément de contrat.
- Si vous devez facturer un dépôt de garantie incrémentiel sur un élément de contrat de dépôt de garantie existant, modifiez simplement le montant total à facturer de l'élément de contrat de dépôt de garantie.
- Si le solde final (à savoir le dépôt de garantie courant conservé) est supérieur au montant total à facturer, le système NE remboursera PAS le dépassement de dépôt de garantie.
Type d'EdC et montant total à facturer : Le type d'EdC d'un dépôt de garantie contrôle si l'élément de contrat de dépôt de garantie utilise le montant total à facturer. En général, les seuls types d'EdC qui indiquent que ce champ peut être utilisé sont les éléments de contrat de dépôt de garantie et de prêt.
