Eléments de contrat (EdC)

Un élément de contrat correspond à un contrat passé entre votre société et un client. Il contient les termes et conditions qui déterminent la façon dont le système calcule les montants facturables induits par le service spécifique fourni au client.

Au moins un élément de contrat doit être associé à chaque compte (sinon, le compte n'a aucune obligation financière vis-à-vis de votre société). Le nombre d'éléments de contrat pouvant être associés à un compte n'est pas limité. Toutefois, le nombre d'éléments de contrat définis pour la plupart des clients résidentiels correspond au nombre de services fournis par votre société. Par exemple, si votre société fournit de l'électricité et du gaz, la plupart des comptes ont deux éléments de contrat.

Un élément de contrat distinct est requis pour chaque service fourni à chaque compte. Pourquoi ? Parce que de nombreux champs peuvent varier pour chaque élément de contrat :

• Bien évidemment, le prix du service est différent.
• Les critères de recouvrement et contentieux peuvent être différents.
• Le compte de CG sur lequel le produit et/ou la créance résultant(e) sont enregistrés est différent.
• La taxe de vente peut être différente pour chaque produit/service/emplacement.
• Le point de service qui mesure la consommation est souvent différent.
• etc.

Les éléments de contrat utilisés pour facturer des services basés sur un site sont associés à un ou plusieurs sites via leurs points de service (PdS). Lorsque vous associez un point de service à un élément de contrat, vous indiquez au système que le compte de l'élément de contrat sera utilisé pour le paiement du service facturé pour ce PdS.