Elément de contrat - Divers
Cette page contient des informations diverses concernant l'élément de contrat. Sélectionnez puis accédez à la page Divers.
Description de la page
Démarrage demandé par : Affiche les informations entrées dans le champ Demandé par de la page Démarrage/Arrêt lors du démarrage de cet EdC.
Arrêt demandé par : Affiche les informations entrées dans le champ Demandé par de la page Démarrage/Arrêt lors de l'arrêt de cet EdC.
Sélectionnez le code NAF associé au client. Ce code n'est généralement utilisé que pour les clients commerciaux et industriels.
Activité commerciale : Indiquez l'activité commerciale associée au client. Ce champ permet d'affiner la définition des types d'activité fournis par ce contrat.
La grille des messages sur facture contient des informations concernant le ou les messages qui devront figurer sur les sections de facture d'un élément de contrat. Vous pouvez définir des messages ponctuels et des messages permanents. Ces informations sont utilisées par le système lors de l'assemblage des messages devant apparaître sur les factures d'un compte (dans le cadre de la finalisation de la facture). Pour plus d'informations, voir Source des messages sur facture. Cette grille comporte les champs suivants :
- Pour Message sur facture, sélectionnez le code de message qui devra figurer sur la facture du client.
- Pour Type message sur facture, utilisez Temporaire si le message ne doit figurer que sur la prochaine facture générée pour le compte. Sélectionnez Permanent si le message doit figurer sur toutes les factures. La valeur Temporaire est sélectionnée par défaut.
La grille des termes et conditions contient les termes et conditions de l'élément de contrat. Ces informations sont définies par défaut lors du démarrage du service (à l'aide des informations sur les termes et conditions définies dans l'option de démarrage). Vous ne devez les modifier que si vous souhaitez personnaliser les valeurs par défaut définies par le système. Pour plus d'informations, voir Les termes et conditions juridiques doivent être spécifiés sur les propositions d'EdC et les EdC réels. Les champs suivants s'affichent :
- Date de début : Indiquez la date à laquelle les termes et conditions prennent effet. Par défaut, le système utilise la date de début de l'élément de contrat.
- Date de fin : Indiquez la date d'expiration des termes et conditions. Ce champ ne doit être renseigné que si les termes conditions prennent fin à une date donnée.
- Termes et conditions : Définissez le type des termes et conditions.