Elément de contrat - Info tarif

Cette page contient le tarif de l'élément de contrat et les informations nécessaires pour calculer les sections de facture de cet EdC. Ces informations ne sont affichées que si le type d'EdC de l'élément de contrat autorise l'utilisation d'un tarif.

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Description de la page

La grille Tarif détermine le tarif utilisé pour calculer les sections de facture de l'élément de contrat. Elle ne contient plusieurs lignes que si le tarif de cet élément varie avec le temps.

La grille Tarif est renseignée automatiquement lors du démarrage du service. La méthode employée pour déterminer le tarif initial dépend de la façon dont le démarrage est effectué et de l'utilisation ou non d'options de démarrage :

• Si le type d'EdC de l'élément de contrat utilise des options de démarrage :
  • Si vous utilisez la transaction Commande pour démarrer le service, le système renseigne la grille Tarif à l'aide de l'option de démarrage associée au package sélectionné par l'utilisateur lors de la finalisation de la commande.
  • Si vous utilisez la transaction Démarrage/Arrêt pour démarrer le service, le système renseigne la grille Tarif à l'aide de l'option de démarrage sélectionnée par l'utilisateur lors du lancement du service.
• Si le type d'EdC de l'élément de contrat n'utilise pas d'options de démarrage, le système utilise le tarif par défaut associé au type d'EdC.

Lorsque le processus de facturation calcule une section de facture pour l'élément de contrat, il sélectionne un seul tarif dans la grille Tarif. Si cette grille contient plusieurs tarifs, la sélection est effectuée en fonction de la date de sélection de tarif associée au type d'EdC. Les champs suivants s'affichent :

• Date d'effet : Date à laquelle le tarif entre en vigueur. Par défaut, le système utilise la date de début de l'élément de contrat.
• Structure tarifaire : Tarif utilisé pour calculer les sections de facture de l'élément de contrat. Seuls les tarifs définis comme admissibles dans le type d'EdC de l'élément de contrat peuvent être sélectionnés. Les tarifs admissibles sont affichés dans l'arborescence adjacente.

La grille Avenant contient des informations sur les avenants en vigueur pour l'élément de contrat. Ces informations sont définies par défaut lors du démarrage du service, à l'aide des informations relatives à l'avenant définies dans l'option de démarrage. En principe, il est inutile d'accéder à cette section, sauf si vous devez modifier les valeurs définies par défaut par le système.

Lorsque le processus de facturation calcule une section de facture pour l'élément de contrat, il utilise ces informations si :

• le tarif utilisé pour calculer la section de facture contient une règle de calcul qui référence une variable de facturation.
• pour pouvoir appliquer le montant associé, la variable de facturation référencée requiert un avenant.

En l'absence d'avenant, ou si l'avenant n'est pas en vigueur, le montant facturable associé à la règle de calcul n'est pas appliqué à la facture du client.

Pour modifier un avenant lié à l'élément de contrat, positionnez simplement le curseur dans le champ voulu et modifiez-en la valeur. Pour supprimer un avenant, cliquez sur le bouton -. Pour ajouter un nouvel avenant, cliquez sur le bouton + et renseignez chaque champ. Les champs suivants s'affichent :

• Date de début : Indiquez la date à laquelle l'avenant prend effet. Par défaut, le système utilise la date de début de l'élément de contrat.
• Date de fin : Indiquez la date d'expiration de l'avenant. Ce champ ne doit être renseigné que si l'avenant prend fin à une date donnée.
• Variable de facturation : Définissez le type de l'avenant. Vous ne pouvez référencer que des variables de facturation désignées comme applicables pour les avenants. Notez que les variables de facturation liées au tarif et marquées comme applicables pour les avenants sont répertoriées dans l'arborescence adjacente, sous le noeud Avenant.

La grille Valeurs contractuelles contient des informations sur les valeurs contractuelles en vigueur pour l'élément de contrat. Ces informations sont définies par défaut lors du démarrage du service, à l'aide des informations sur les valeurs contractuelles définies dans l'option de démarrage utilisée pour démarrer le service, le cas échéant. En principe, il est inutile d'accéder à cette section, sauf si vous devez modifier les valeurs définies par défaut par le système.

Lorsque le processus de facturation calcule une section de facture pour l'élément de contrat, il utilise ces informations si :

• le tarif utilisé pour calculer la section de facture contient une règle de calcul qui référence une variable de facturation.
• la variable de facturation référencée utilise une valeur contractuelle pour définir le montant facturé.

Les champs suivants s'affichent :

• Date de début Indiquez la date à laquelle la valeur contractuelle prend effet. Par défaut, le système utilise la date de début de l'élément de contrat.
• Date de fin : Indiquez la date d'expiration de la valeur contractuelle. Ce champ ne doit être renseigné que si la valeur prend fin à une date donnée.
• Variable de facturation : Définissez le type de la valeur. Vous ne pouvez référencer que des variables de facturation désignées comme autorisant les valeurs contractuelles dans les termes de contrat. Notez que les variables de facturation liées au tarif et marquées comme autorisant les valeurs contractuelles dans les termes de contrat sont répertoriées dans l'arborescence adjacente, sous le noeud Valeur contractuelle.
• Valeur : Définissez la valeur contractuelle.

La section Exonérations taxe contient les taxes dont l'élément de contrat est entièrement ou partiellement exonéré.

Lorsque le processus de facturation calcule une section de facture pour l'élément de contrat, il utilise ces informations si :

• le tarif utilisé pour calculer la section de facture contient une règle de calcul qui référence une variable de facturation.
• la variable de facturation référencée peut bénéficier d'exonérations de taxe qui limitent le montant facturable.

Si la variable de facturation ne bénéficie d'aucune exonération de taxe ou si aucune n'est en vigueur pendant la période de facturation, la taxe est entièrement appliquée. Si l'élément de contrat est exonéré, le montant approprié associé à la taxe est calculé. Il est fortement conseillé d'utiliser le caractère de substitution "%T" dans le champ Libellé sur facture pour les règles de calcul susceptibles d'être exonérées, afin que le message d'exonération correspondant figure sur la facture du client.

Les champs suivants s'affichent :

• Dans le champ Date de début, indiquez la date à laquelle l'exonération de taxe prend effet.
• Dans le champ Date de fin, indiquez la date d'expiration de l'exonération de taxe.
• Dans le champ Variable de facturation, indiquez la taxe dont l'élément de contrat est exonéré. Vous ne pouvez référencer que des variables de facturation désignées comme exonérables. Notez que les variables de facturation liées au tarif et marquées comme exonérables sont affichées dans l'arborescence adjacente, sous le noeud Exonération.
• Dans le champ Pourcentage exonération, indiquez le pourcentage d'exonération (par exemple, entrez 90 pour indiquer que le client est exonéré à 90 % et ne paie que 10 % du taux de taxe standard).
• Dans le champ Type d'exonération de taxe, indiquez le type d'exonération.
• S'il y a lieu, renseignez le champ Certificat paiement taxe.