Arborescence des informations tarifaires

L'arborescence affichée dans cet onglet répertorie les tarifs admissibles pour l'élément de contrat, ainsi que les types d'avenant, de valeur contractuelle et d'exonération possibles pour ces tarifs.

• Le noeud Tarifs admissibles affiche toutes les structures tarifaires associées au type d'EdC de l'élément de contrat.
• Le noeud Structure tarifaire effective affiche la structure tarifaire actuellement en vigueur.
• Le noeud Avenant affiche toutes les variables de facturation liées au(x) tarif(s) de l'élément de contrat pour lesquels des avenants peuvent être définis. Si vous développez un noeud, vous pouvez voir les différentes règles de calcul sur lesquelles la variable de facturation est spécifiée. Si une valeur d'avenant définie pour l'élément de contrat est actuellement en vigueur, celle-ci est également affichée.
• Le noeud Valeur contractuelle affiche toutes les variables de facturation liées au(x) tarif(s) de l'élément de contrat pour lesquels des valeurs contractuelles peuvent être définies. Si vous développez un noeud, vous pouvez voir les différentes règles de calcul sur lesquelles la variable de facturation est spécifiée. Si une valeur contractuelle définie pour l'élément de contrat est actuellement en vigueur, celle-ci est également affichée.
• Le noeud Exonération affiche toutes les variables de facturation liées au(x) tarif(s) de l'élément de contrat pour lesquels des exonérations peuvent être définies. Si vous développez un noeud, vous pouvez voir les différentes règles de calcul sur lesquelles la variable de facturation est spécifiée. Si une exonération définie pour l'élément de contrat est actuellement en vigueur, celle-ci est également affichée.

Si l'élément de contrat est actuellement lié à un enregistrement de termes de service pour un contrat cadre en vigueur, des informations supplémentaires sont affichées dans cette arborescence.

• Le noeud Tarifs admissibles affiche la source du tarif associée au type d'EdC de l'élément de contrat.
• Si l'enregistrement de termes de service lié à l'élément de contrat comporte un EdC modèle et si la source du tarif est Vérifier d'abord les termes de service, puis l'EdC, le noeud Structure tarifaire effective affiche la structure tarifaire de l'EdC modèle. Un noeud supplémentaire indiquant si la source du tarif est l'EdC modèle ou l'EdC actuel est également affiché au-dessous.
• Les noeuds Avenant, Valeur contractuelle et Exonérations incluent la valeur d'utilisation des termes de service provenant de la variable de facturation.